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Caroline Sarran Imprimer cet articleFrise de Caroline Sarran

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Caroline Sarran Fiche d'identité Date de naissance 24 décembre 1984 (34 ans) Lieu de naissance Bayonne Pyrénées-Atlantiques Nationalit

wikipedia.org | 2019/8/22 18:42:12

Directive de l'Union européenne Imprimer cet article

2007_07_16_parlament_europejski_bruksela_26

Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l' Union européenne . Avec les règlements , les décisions et les recommandations , les directives communautaires font partie du droit dérivé de l'Union européenne. À la différence d'un règlement communautaire qui s

Hiérarchie des normes en droit français Imprimer cet article

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » En pratique

wikipedia.org | 2019/10/30 11:02:14

Sarran Imprimer cet article

Sarran Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Pour l’article ayant un titre homophone, voir Saran (homonymie) . Cette page d’ homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les

wikipedia.org | 2019/9/6 11:06:31

Plates-formes pétrolières (Iran c. États-Unis) Imprimer cet article

Mine_laying_ship_Iran_Ajr

L'affaire Plates-formes pétrolières (Iran c. États-Unis) est une affaire de droit international public jugée le 6 novembre 2003 par la Cour internationale de justice (CIJ). Elle concerne le bombardement de plates-formes pétrolières iraniennes par les États-Unis en 1986-1987, lors

Jean Alambre Imprimer cet articleFrise de Jean Alambre

imités par les mineurs de Firmi. Pourquoi Jeanne avait-elle donc quitté son pays des Monédières, Sarran , Treignac, Corrèze, St-Augustin, Egletons, pour vivre au pays de

wikipedia.org | 2019/10/10 17:42:15

Rivière-Verdun Imprimer cet article

Entités précédentes : Jugerie de Rivière et jugerie de Verdun Entités suivantes : Départements de la Haute-Garonne , de Tarn-et-Garonne , du Gers et des Hautes-Pyrénées Région de Midi-Pyrénées modifier Le pays de Rivière-Verdun [ 1 ] , appelé Jugerie de Rivière-Verdun

wikipedia.org | 2019/7/19 21:33:50

Agneau Allaiton de l'Aveyron Imprimer cet article

Agneau_Wellington

Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par des notes de bas de page ( modifier l'article ). Cet article est une ébauche concernant l’ Aveyron