Liens externesclose
-

Résultats 11 - 20 sur un total 3256 pour  Wikipedia / Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles / Wikipedia    (15518 articles)

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

Il faut mettre en place une protection internationale des individus. cela permet d’avoir un socle de base pour tout les individus. ce système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Rapport/ Rapport d’Enquête Imprimer cet article

de Notre Ministre des Affaires économiques et de Notre Ministre du Travail et de la Prévoyance sociale ; NOUS AVONS ARRETE ET ARRETONS Article 1er• - Il est institué une Commission d'enquête chargée de faire rapport au Ministre ayant les mines dans ses attributions, sur les causes

wikibooks.org | 2015/10/27 8:14:51

Livre des abréviations des francophones/Par domaines/Termes de l'administration française Imprimer cet article

OEuvre de l'Hygiène et de la Sécurité ACOSS : Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale ACSÉ : Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Égalité des chances ADAIOJ : Association Départementale pour l’Accueil, l’Information et l’Orientation des Jeunes ADASEA

wikibooks.org | 2017/3/1 11:16:55

Étymologie de la langue française/Commentaire d'un mail Imprimer cet article

etc.) Lors de la création de l'École Polytechnique, la première composition en français (et non en latin, ce qui constituait une innovation), en 1804, eut pour sujet Laïos, roi de Thèbes qui avait bien des raisons de s'interroger sur son sort. Un oracle lui ayant prédit qu'il serait

wikibooks.org | 2017/7/23 11:22:10

Droit du travail/À la recherche du contrat de travail Imprimer cet article

Un contrat de travail ou contrat de prestation de service ou contrat d’état ? C’est le juge dans l’art 16 CC qui est libre de sa qualification au sens qu’il n’est ps lié par la qualification donnée par les parties au contrat. L’enjeu est majeur car si un contrat est qualifi

wikibooks.org | 2018/6/15 20:33:13

La médiation culturelle Imprimer cet article

valeur pour l'auteur, sa réalisation, ou les spectateurs. Et si en langue anglaise, on parle non pas de «médiation» mais «d'interprétation», le rôle du médiateur culturel n'en est que mieux défini : il s'agit de recevoir et d'interpréter ce qui émane des deux parts, public et

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:20

Acheter un bien immobilier/Financement du projet Imprimer cet article

Maison-gambetta

Le nouveau prêt à taux 0% plus ou renforcé 3.3 prêt employeur 3.4 prêt à l'accession sociale 3.5 prêt pass-foncier 3.6 prêt à palier 3.7 prêt in fine 3.8 prêt conventionné 3.9 prêt Épargne Logement 3.10 prêt relais 3.11 prêt fonctionnaire 4 Les bonnes

Le domaine public Imprimer cet article

voies de circulation (depuis le chemin rural jusqu’à l’autoroute) ; terrains, portuaires, agricoles … ; entreprises publiques ; meubles : collections de peintures, d’objets d’art ; camions, chars, avions, machines à écrire… La question est alors de savoir à quel régime

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:48

BiblioTIC : l'informatique et l'Internet au service des bibliothèques/Les espaces publics numériques en bibliothèque Imprimer cet article

L'appellation espace public numérique désigne : tout lieu ouvert au public… à vocation non lucrative… disposant d’un projet d’accompagnement… individuel et/ou collectif… favorisant l’accès, l’initiation et l’appropriation… à l’Internet, au multimédia,

wikibooks.org | 2015/10/26 19:03:20

Droit des sociétés/La personnalité morale : élément non nécessaire mais souvent recherché Imprimer cet article

législateur se préoccupe des rapports avec les tiers art L. 210-6 al 2 code de commerce : les personnes qui ont agit au nom d’une société en formation avant qu’elle est acquis la jouissance de la personnalité morale, sont tenues solidairement et indéfiniment responsables des actes

wikibooks.org | 2017/7/23 11:30:03