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Résultats 11 - 20 sur un total 881 pour  Wikipedia / Collectivité territoriale en France / Wikipedia    (2014721 articles)

Collectivité territoriale de Martinique Imprimer cet article

La collectivité territoriale de Martinique (en abrégé CTM ) est une collectivité territoriale unique française qui succède au département et à la région de la Martinique dans tous leurs droits et obligations au 1 er janvier 2016 . Son organe exécutif est le conseil exécutif

wikipedia.org | 2019/11/5 20:38:33

Fichier:Logotype de la collectivité territoriale de Martinique.svg Imprimer cet article

Logotype de la collectivité territoriale de Martinique (depuis 2016). Source [PDF] Dépliant « Chercheurs en valeurs 2018-2019 », 2019 [ lire en ligne ] . Date 28 novembre 2016 (date de présentation) 11 mars 2019 (date d’import) Auteur Collectivité territoriale

wikipedia.org | 2019/3/11 16:42:40

Histoire de l'administration territoriale de la Chine avant 1912 Imprimer cet article

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L' histoire de l'administration territoriale de la Chine avant 1912 est complexe. Au cours de l'histoire, ce qui est communément appelé Chine a pris différentes formes et organisations politiques. Pour diverses raisons, à la fois les frontières et les noms des divisions politiques ont

Fichier:Logotype de la collectivité territoriale de Martinique (2015-2016).svg Imprimer cet article

Logotype de la collectivité territoriale de Martinique (2015-2016). Source [PDF] Dossier de presse « Présentation du logo de la collectivité territoriale de Martinique et remise de récompenses », 28 novembre 2016 [ lire en ligne ] . Date 30 décembre 2015 (date de

wikipedia.org | 2019/3/11 16:53:34

Fichier:Collectivité territoriale de Guyane (logo).svg Imprimer cet article

Logo de la Collectivité territoriale de Guyane Source https://www.ctguyane.fr/la collectivite /le-logo/ Date 9 mai 2016 Auteur Aupoint Concept Licence TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques . En France

wikipedia.org | 2019/3/12 13:39:36

Collectivité d'outre-mer Imprimer cet article

A_Fishing_Gang_at_St._Pierre

Une collectivité d'outre mer ( COM ) est un territoire français d' outre-mer qui dispose d'un statut et d'institutions spécifiques. Ce statut concerne la Polynésie française , Saint-Barthélemy , Saint-Martin , Saint-Pierre-et-Miquelon et Wallis-et-Futuna . Les collectivités d'outre

Organisation territoriale du Maroc Imprimer cet article

territoire disputé. Cet article est une ébauche concernant le Maroc et l’ administration territoriale . Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Pour un article plus général, voir Maroc .

wikipedia.org | 2019/9/17 6:13:04

Centre national de la fonction publique territoriale Imprimer cet article

Le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) est un établissement public français paritaire déconcentré qui accompagne les collectivités territoriales et leurs agents dans leur mission de service public . Il conçoit et dispense la formation de tous les agents de

wikipedia.org | 2019/5/13 5:24:26

Centre de gestion de la fonction publique territoriale Imprimer cet article

En France, les centres de gestion de la fonction publique territoriale ( CDG ) sont des établissements publics locaux à caractère administratif . Ils sont les partenaires des collectivités locales pour la gestion des carrières de leurs fonctionnaires . Il existe en général un centre

wikipedia.org | 2019/5/24 12:30:35

Continuité territoriale Imprimer cet article

La continuité territoriale est un principe de service public qui se donne pour objectif de renforcer la cohésion entre différents territoires d'un même État, en compensant les handicaps liés à leur éloignement, un enclavement ou un accès difficile. Les régions ultrapériphériques

wikipedia.org | 2019/2/13 16:44:51