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Résultats 1 - 10 sur un total 202 pour  Wikipedia / Zone économique exclusive maritimes ocean ratifie / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Le droit de la mer Imprimer cet article

appropriation des territoires. Le Royaume-Uni dispose ainsi de droits spécifiques sur les zones maritimes dues à sa puissance navale. la conquête du pouvoir une grande discussion sur la position britannique était une mer fermée au profit des anglais ou une mer libre suivant la théorie

wikibooks.org | 2018/6/15 15:09:35

Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels Imprimer cet article

Ils ne sont pas formulés dans un acte juridique non écrit donc des sources non écrites. A coté, on a des instruments juridiques unilatéraux proviennent des états et organisations internationales. Section 1. Les sources non écrites Art 38 de la CIJ définit les différentes sources

wikibooks.org | 2018/6/15 20:07:25

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

Deux questions : Quelle est la nature des biens composant le domaine public ? Comment délimite-t-on le domaine public ? Sections 1 §1 : la nature des biens composant le domaine public 1.1 A - Le domaine public naturel 1.2 B – Le domaine public artificiel 2 §2

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Histoire de France/Localisation géographique Imprimer cet article

occidentales de l’Europe. Elle est bordée par la mer du Nord au nord, la Manche au nord-ouest, l’ océan Atlantique à l’ouest et la mer Méditerranée au sud-est. Elle est frontalière de la Belgique et du Luxembourg au nord-est, de l’Allemagne et de la Suisse à l’est, de l’Italie

wikibooks.org | 2015/10/3 21:43:26

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

suite à la Convention sur le climat de 1992. Ouvert aux Etats parties à la Convention, il a été ratifié par 190 pays. Il ne comporte toutefois d'engagement que pour 38 pays industrialisés, avec un objectif de réduction moyenne de 5,2 % par rapport aux émissions de 1992 des émissions

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

Criminalité économique Imprimer cet article

organisation des sous-pages , etc.). Participez ! Différentes études relatives à la criminalité économique ont été publiées ces dernières années sur le Web et dans la presse. Citons en quelques unes à titre d’exemple : PricewaterhouseCoopers (PWC) et ReviSuisse (1997)[i]

wikibooks.org | 2015/7/17 19:01:46

Photographie/Personnalités/S/Jacques Stevens Imprimer cet article

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Le 31 décembre

wikibooks.org | 2012/6/12 2:07:44

Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Pont_scorff

les négociations et d'appliquer "Kyoto". Celui-ci est entré en vigueur début 2005, il a été ratifié par 190 pays mais seul 38 pays ont des objectifs de réduction des émissions. Le protocole de Kyoto expirant en 2012, une nouvelle négociation s’est ouverte à Bali en 2007 dans le