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Résultats 1 - 10 sur un total 227 pour  Wikipedia / Zone économique exclusive maritimes frontieres superficie / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Le droit de la mer Imprimer cet article

appropriation des territoires. Le Royaume-Uni dispose ainsi de droits spécifiques sur les zones maritimes dues à sa puissance navale. la conquête du pouvoir une grande discussion sur la position britannique était une mer fermée au profit des anglais ou une mer libre suivant la théorie

wikibooks.org | 2018/6/15 15:09:35

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

Deux questions : Quelle est la nature des biens composant le domaine public ? Comment délimite-t-on le domaine public ? Sections 1 §1 : la nature des biens composant le domaine public 1.1 A - Le domaine public naturel 1.2 B – Le domaine public artificiel 2 §2

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels Imprimer cet article

Ils ne sont pas formulés dans un acte juridique non écrit donc des sources non écrites. A coté, on a des instruments juridiques unilatéraux proviennent des états et organisations internationales. Section 1. Les sources non écrites Art 38 de la CIJ définit les différentes sources

wikibooks.org | 2018/6/15 20:07:25

Pôles d'éco-citoyenneté/Introduction Imprimer cet article

Emissions_GES_par_habitant

Les habitants des pays riches consomment, gaspillent énormément, et rejettent toujours plus de polluants et de déchets dans l’environnement, qui commence à être saturé… Les catastrophes écologiques et sanitaires montrent déjà les limites du système. Et cela n’est pas en voie

Droit international public/L'État Imprimer cet article

L'État est le sujet originel du droit international. Le droit international s'est d'abord adressé à l'État. Le droit international définit les États, les conditions de leur existence et les éléments nécessaires à leur création. Sections 1 La définition de l'État 1.1

wikibooks.org | 2018/6/15 12:40:33

Histoire de France/Localisation géographique Imprimer cet article

est, de l’Italie et de Monaco au sud-est, de l’Espagne et d’Andorre au sud-ouest. Si les frontières du sud du pays correspondent à des massifs montagneux, les frontières du nord-est ne correspondent à aucune limite géographique ni linguistique. La France métropolitaine comprend

wikibooks.org | 2015/10/3 21:43:26

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

Les endroits pour conseiller les populations sur le domaine de l'environnement sont nombreux dans la région Nord-Pas de Calais comme nous l'avons vu. Les organismes gérant ces maisons sont variés et il existe différents types de maison. Plutôt que de comparer des régions entre elles

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

L'éco-construction en Nord-Pas-de-Calais/Partie1/Aperçu du paysage régional Imprimer cet article

A première vue, on constate que le relief est constitutif de frontières humaines puisque les limites de niveau semblent recouper les frontières départementales. Ainsi, l’Ouest de la Région (Haut Pays) se caractérise par des couleurs chaudes tandis que l’Est (Bas Pays) « tire

wikibooks.org | 2017/8/13 19:22:44