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Résultats 1 - 10 sur un total 207 pour  Wikipedia / Zone économique exclusive maritimes atlantique terrestres / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Le droit de la mer Imprimer cet article

appropriation des territoires. Le Royaume-Uni dispose ainsi de droits spécifiques sur les zones maritimes dues à sa puissance navale. la conquête du pouvoir une grande discussion sur la position britannique était une mer fermée au profit des anglais ou une mer libre suivant la théorie

wikibooks.org | 2018/6/15 15:09:35

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

se peut étendre sur les grèves ». Auparavant cette ordonnance ne s’appliquait qu’à l’ Atlantique . En Méditerranée, on appliquait le code justinien c’est-à-dire le plus haut flot d’hiver. Sont toutefois soustraits au domaine public, les droits que les particuliers tiennent

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels Imprimer cet article

Ils ne sont pas formulés dans un acte juridique non écrit donc des sources non écrites. A coté, on a des instruments juridiques unilatéraux proviennent des états et organisations internationales. Section 1. Les sources non écrites Art 38 de la CIJ définit les différentes sources

wikibooks.org | 2018/6/15 20:07:25

Histoire de France/Localisation géographique Imprimer cet article

de l’Europe. Elle est bordée par la mer du Nord au nord, la Manche au nord-ouest, l’océan Atlantique à l’ouest et la mer Méditerranée au sud-est. Elle est frontalière de la Belgique et du Luxembourg au nord-est, de l’Allemagne et de la Suisse à l’est, de l’Italie et de Monaco

wikibooks.org | 2015/10/3 21:43:26

Photographie/Personnalités/S/Jacques Stevens Imprimer cet article

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Le 31 décembre

wikibooks.org | 2012/6/12 2:07:44

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

La politique monétaire/Version imprimable Imprimer cet article

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Une version à jour et éditable de ce livre est disponible sur Wikilivres, une bibliothèque de livres pédagogiques, à l'URL : http://fr.wikibooks.org/wiki/La_politique_mon%C3%A9taire Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la Licence

Wikijunior:Les grandes dates de l'histoire de France/1848 : L'abolition de l'esclavage Imprimer cet article

Slaves_Zadib_Yemen_13th_century_BNF_Paris

1848, une page sombre de l'histoire de France se tourne : la II e République proclame la suppression de l'esclavage dans les territoires français. Car la France du XIX e siècle s'étend sur plusieurs océans et continents. Elle possède des colonies en Amérique et en Afrique. Carte