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Résultats 1 - 10 sur un total 283 pour  Wikipedia / Zone économique exclusive maritimes atlantique terrestre separant / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Le droit de la mer Imprimer cet article

appropriation des territoires. Le Royaume-Uni dispose ainsi de droits spécifiques sur les zones maritimes dues à sa puissance navale. la conquête du pouvoir une grande discussion sur la position britannique était une mer fermée au profit des anglais ou une mer libre suivant la théorie

wikibooks.org | 2018/6/15 15:09:35

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

se peut étendre sur les grèves ». Auparavant cette ordonnance ne s’appliquait qu’à l’ Atlantique . En Méditerranée, on appliquait le code justinien c’est-à-dire le plus haut flot d’hiver. Sont toutefois soustraits au domaine public, les droits que les particuliers tiennent

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels Imprimer cet article

Ils ne sont pas formulés dans un acte juridique non écrit donc des sources non écrites. A coté, on a des instruments juridiques unilatéraux proviennent des états et organisations internationales. Section 1. Les sources non écrites Art 38 de la CIJ définit les différentes sources

wikibooks.org | 2018/6/15 20:07:25

Histoire de France/Localisation géographique Imprimer cet article

de l’Europe. Elle est bordée par la mer du Nord au nord, la Manche au nord-ouest, l’océan Atlantique à l’ouest et la mer Méditerranée au sud-est. Elle est frontalière de la Belgique et du Luxembourg au nord-est, de l’Allemagne et de la Suisse à l’est, de l’Italie et de Monaco

wikibooks.org | 2015/10/3 21:43:26

Droit international public/L'État Imprimer cet article

L'État est le sujet originel du droit international. Le droit international s'est d'abord adressé à l'État. Le droit international définit les États, les conditions de leur existence et les éléments nécessaires à leur création. Sections 1 La définition de l'État 1.1

wikibooks.org | 2018/6/15 12:40:33

Guerre de l'Opium Imprimer cet article

Jusqu’à la fin du XVIIIe siècle, la Chine semble développée, raffinée (arts et pensée), posséder une économie dynamique. Une société en phase avec ses institutions politiques. Le pays est dirigé par des souverains compétents et éclairés. Mais : Début XIXe, la situation semble

wikibooks.org | 2017/7/23 0:17:57

Cours de voile/L'air qui nous pousse Imprimer cet article

Le réchauffement de la surface terrestre par le rayonnement solaire dépend entre autres de l'inclinaison de ce rayonnement lorsqu'il frappe le sol. Une même quantité de rayonnement devra réchauffer plus de surface s'il arrive de manière inclinée au sol que s'il arrive à la verticale

wikibooks.org | 2017/2/10 20:18:35