Liens externesclose
-

Résultats 1 - 10 sur un total 193 pour  Wikipedia / Zone économique exclusive maritimes atlantique ratifie / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Le droit de la mer Imprimer cet article

appropriation des territoires. Le Royaume-Uni dispose ainsi de droits spécifiques sur les zones maritimes dues à sa puissance navale. la conquête du pouvoir une grande discussion sur la position britannique était une mer fermée au profit des anglais ou une mer libre suivant la théorie

wikibooks.org | 2018/6/15 15:09:35

Pôles d'éco-citoyenneté/Introduction Imprimer cet article

Emissions_GES_par_habitant

Les habitants des pays riches consomment, gaspillent énormément, et rejettent toujours plus de polluants et de déchets dans l’environnement, qui commence à être saturé… Les catastrophes écologiques et sanitaires montrent déjà les limites du système. Et cela n’est pas en voie

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

Les endroits pour conseiller les populations sur le domaine de l'environnement sont nombreux dans la région Nord-Pas de Calais comme nous l'avons vu. Les organismes gérant ces maisons sont variés et il existe différents types de maison. Plutôt que de comparer des régions entre elles

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

Histoire de France/Localisation géographique Imprimer cet article

de l’Europe. Elle est bordée par la mer du Nord au nord, la Manche au nord-ouest, l’océan Atlantique à l’ouest et la mer Méditerranée au sud-est. Elle est frontalière de la Belgique et du Luxembourg au nord-est, de l’Allemagne et de la Suisse à l’est, de l’Italie et de Monaco

wikibooks.org | 2015/10/3 21:43:26

Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels Imprimer cet article

Ils ne sont pas formulés dans un acte juridique non écrit donc des sources non écrites. A coté, on a des instruments juridiques unilatéraux proviennent des états et organisations internationales. Section 1. Les sources non écrites Art 38 de la CIJ définit les différentes sources

wikibooks.org | 2018/6/15 20:07:25

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

se peut étendre sur les grèves ». Auparavant cette ordonnance ne s’appliquait qu’à l’ Atlantique . En Méditerranée, on appliquait le code justinien c’est-à-dire le plus haut flot d’hiver. Sont toutefois soustraits au domaine public, les droits que les particuliers tiennent

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Pont_scorff

les négociations et d'appliquer "Kyoto". Celui-ci est entré en vigueur début 2005, il a été ratifié par 190 pays mais seul 38 pays ont des objectifs de réduction des émissions. Le protocole de Kyoto expirant en 2012, une nouvelle négociation s’est ouverte à Bali en 2007 dans le

Histoire du droit privé allemand/L'unification du droit privé Imprimer cet article

communication au public est tardive. Ce manque de contact est flagrant dans les domaines d’interférence économique . On est en période de la 2e révolution industrielle. De très vives oppositions voient le jour, critiquent la rédaction du texte et on lui reproche une forme dogmatique

wikibooks.org | 2017/2/25 14:59:53

Criminalité économique Imprimer cet article

organisation des sous-pages , etc.). Participez ! Différentes études relatives à la criminalité économique ont été publiées ces dernières années sur le Web et dans la presse. Citons en quelques unes à titre d’exemple : PricewaterhouseCoopers (PWC) et ReviSuisse (1997)[i]

wikibooks.org | 2015/7/17 19:01:46