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Résultats 1 - 8 sur un total 8 pour  Wikipedia / Zone économique exclusive adopte / Wikipedia    (15651 articles)

Systèmes juridiques communautaires/Les rapports entre compétences communautaires et compétences des États membres Imprimer cet article

adopter tel ou tel acte pour permettre à la communauté d’exercer une compétence qui lui est exclusive . Un domaine de prédilection pour le recours en carence.article 332 TCE/ recours en carence quand uns institution se montre défaillante, inactive alors que selon le traité elle aurait

wikibooks.org | 2015/11/19 10:47:45

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

le second et troisième pilier. C’est un recours, trait caractéristique de l’intégration économique et sociale voulue par le pilier communautaire. C’est un autre recours pour excès de pouvoir. Certaines différences de bases. Les actes susceptibles d’être annulés. [ modifier

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Droit international public/Le droit de la mer Imprimer cet article

pêche de 200 miles marin. en 1958, conférence des nations unies sur les droits de la mer. elle adopte 4 conventions: sur la mer territoriale, sur la haute mer, sur la pêche et ressources de la haute mer et sur le plateau continental. il n’y a pas accord sur la largeur de la mer territoriale

wikibooks.org | 2018/6/15 15:09:35

Histoire du droit privé allemand/L'unification du droit privé Imprimer cet article

communication au public est tardive. Ce manque de contact est flagrant dans les domaines d’interférence économique . On est en période de la 2e révolution industrielle. De très vives oppositions voient le jour, critiquent la rédaction du texte et on lui reproche une forme dogmatique

wikibooks.org | 2017/2/25 14:59:53

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du code monétaire et financier Imprimer cet article

Le contexte Campagne électorale de 2012 Contexte économique et diplomatique Composition du gouvernement Composition du parlement Actions du gouvernement Politique du ministère de l'éducation nationale Politique du ministère du redressement productif Autres actions du gouvernement

wikibooks.org | 2018/5/2 16:04:49

Hélices de navires à déplacement/Comprendre Imprimer cet article

H%C3%A9lice-moteur-Resistance-f(S)-0

Ce que l'on veut déterminer  c'est la puissance du moteur, la vitesse de croisière la plus économique , la vitesse maximale que peut avoir un tel navire et finalement le diamètre de l'hélice et son pas. La résistance à ce que l'on appelle communément résistance à la vague d'étrave