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Résultats 1 - 10 sur un total 17 pour  Wikipedia / Zone économique exclusive adopte / Wikipedia    (2014721 articles)

Sanctuaire de requins Imprimer cet article

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Un sanctuaire de requins est une zone où les requins sont protégés. Sommaire 1 Définition 2 Historique 3 Bibliographie 4 Références 5 Voir aussi 5.1 Articles connexes 5.2 Liens externes Définition [ modifier | modifier le code ] Un sanctuaire de requins se

Zone économique exclusive du Portugal Imprimer cet article

Le Portugal possède la 3 e Zone économique exclusive (ZEE) la plus grande de l' Union européenne et constitue la 10 e ZEE la plus grande du monde, avec 3 877 408  km 2 [ 1 ] . Sommaire 1 La zone économique exclusive du Portugal 2 Différend avec l'Espagne 3 Références

wikipedia.org | 2018/10/20 2:16:18

Traité instituant la Communauté européenne Imprimer cet article

Le traité instituant la Communauté européenne (TCE), aussi appelé traité de Rome , est le nom d'un des traités fondateurs de l' Union européenne tel qu'il a été modifié par le traité de Maastricht signé 7 février 1992 et entré en vigueur le 1 er novembre 1993 . Il remplace

wikipedia.org | 2019/8/23 4:01:40

Relations entre la Corée du Nord et le Japon Imprimer cet article

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » En pratique

wikipedia.org | 2019/9/14 18:49:50

Euro et Monaco Imprimer cet article

La Principauté de Monaco a adopté l' euro comme monnaie officielle le 1 er janvier 1999 , en même temps que la République française et dix autres États membres . Le pays fait partie de la zone euro mais pas de l' Union européenne [ 1 ] , mais peut cependant frapper ses pièces

wikipedia.org | 2019/1/1 14:31:32

Actes de l'Amérique du Nord britannique Imprimer cet article

Les Actes de l’Amérique du Nord britannique (AANB) sont un ensemble de lois du Parlement britannique adoptées entre 1867 et 1975, qui ont établi, puis successivement amendé, la constitution de la Confédération canadienne . Sommaire 1 Acte de l'Amérique du Nord britannique de

wikipedia.org | 2018/12/14 23:42:19

2008 dans l'Union européenne Imprimer cet article

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parmi ceux issus de l'élargissement de 2004. En janvier, le commerce extérieur mensuel de la zone euro est déficitaire de 11 milliards d'euros à cause de la flambée des matières premières. Février 2008 [ modifier | modifier le code ] En février, le commerce extérieur mensuel

Constitution de la république démocratique du Congo Imprimer cet article

La constitution est la loi suprême de la république démocratique du Congo . C'est de cette loi fondamentale que toutes les lois tirent leur substance. Aucune loi ne peut être contraire à la Constitution, et donc ne peut s'opposer à elle ou réduire sa portée. Ce document définit le

wikipedia.org | 2019/2/13 12:33:15

Adoption simple (France) Imprimer cet article

adopter ? 2 Déroulement d'une procédure d'adoption 3 Particularité 4 Conséquences 5 Adopté mineur ou majeur 6 Annulation possible 7 Cas particulier 8 Références 9 Bibliographie 10 Liens externes Qui peut adopter ? [ modifier | modifier le code ] Une personne

wikipedia.org | 2019/3/29 12:46:42

Rapport Allaire Imprimer cet article

Le rapport, adopté par les membres du parti, représentait un changement de cap radical par rapport aux cinq conditions initiales qui avait jusque-là chapeauté les négociations constitutionnelles du Québec. Sommaire 1 Contexte 2 Postérité 3 Bibliographie 4 Liens externes

wikipedia.org | 2019/7/16 12:04:29