Néerlandais/Dans le secondaire/les pays/les pays de l'Union européenne : texte


Néerlandais/Dans le secondaire/les pays/les pays de l Union européenne : texte Un livre de Wikilivres. Néerlandais | Dans le secondaire | les pays Aller à : navigation , rechercher Sections 1 1957 2 1973 3 1981 4 1986 5 1995 6 2004 7 2007 8 2013
Systèmes juridiques communautaires/Les principes généraux du droit communautaire


Le juge communautaire peut s’appuyer sur des principes généraux du droit de l’ordre international et national des états membres. le juge communautaire se trouve reticent à admettre la validité d’admettre l’ordre juridique national en PGD communautaires. Le principe de la réciprocit
Ville30/La pétition, action populaire et concrète


villages : « Nous suggérons une limitation de vitesse standard de 30km/h (20mph) au sein de l’ Union européenne pour les zones urbaines/résidentielles. Si elles peuvent démontrer que les besoins environnementaux et de sécurité des usagers les plus vulnérables sont respectés, les
Systèmes juridiques communautaires/Les composantes du droit primaire


pour la révision et l’intégration d’un nouveau membre. Ils forment le premier pilier de l’ union européenne en 92. ils ont les mêmes institutions qui les gèrent. Une indépendance pour chaque communauté qui a sa personnalité juridique et un jeu d’influence réciproque. L’enchevêtremen
Photographie/Fabricants/Pelican Products


Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le « livre d'or ». Le 31 décembre
Translinguisme


Le Wiktionnaire possède une entrée pour « Annexe:Langues de l’ Union européenne ». Le Wiktionnaire possède une entrée pour « Catégorie:Tableaux multilingues ». Une version imprimable de Translinguisme est disponible. ( voir / modifier ) Ce
Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités


Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation
Droit international public/L'État


L'État est le sujet originel du droit international. Le droit international s'est d'abord adressé à l'État. Le droit international définit les États, les conditions de leur existence et les éléments nécessaires à leur création. Sections 1 La définition de l'État 1.1