Wikiwix

La Constitution, selon la théorie de la hiérarchie des normes, est la norme fondamentale d'un système juridique globalement efficace et sanctionné. C'est elle qui détermine la production et la validité des normes inférieures. Toutefois, habituellement pour définir la Constitution on

La liberté est une notion qui désigne l'absence de soumission, de servitude et de détermination, i.e. qu'elle est une notion qui qualifie l'indépendance de l'être humain  ; d'une manière positive, elle désigne l'autonomie et la spontanéité d'un sujet rationnel , i.e. qu'elle qualifie

Dans la présentation de la philosophie contemporaine, l'habitude a été prise de distinguer, et généralement d'opposer, deux sortes de philosophie ou courants philosophiques : la philosophie analytique et la philosophie continentale. On divise également chacun de ces deux courants en

Le règne de Napoléon Bonaparte embrasse quinze années (1799-1814). Il se divise en deux parties : le Consulat (cinq ans) et l'Empire (dix ans). Napoléon, longtemps vainqueur de l'Europe coalisée, succombe après à son tour. Sections 1 Le Consulat 1.1 Questionnaire 2 Tableau

Il existe un véritable bloc de constitutionnalité relatif aux finances locales. Ce n'était pas le cas en 1958. On construit une jurisprudence interprétative de la constitution de 1958, jusqu' à la révision constitutionnel de 2003 qui enclenche ce processus de constitutionnalisation.

destinées principalement à assurer la sécurité des transactions, en s’efforçant d’imposer la loyauté que les intéressés, livrés à eux-mêmes, auraient parfois tendance à trahir[xi], ou comme le dit J. Pradel, la criminalité liée aux activités de production, de distribution

partie républicaine récemment organisée augmente sa puissance politique dans les deux chambres du congrès et pour élit avec succès Abraham Lincoln à la présidence. Phillips de Wendell reconnu que la partie républicaine était "une partie sectionnelle, organisée contre les Sud." Plusieurs