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Ville30/Analyse de cas : Graz et Strasbourg Imprimer cet article

Strasbourg_-_Stra%C3%9Fenbahn_-_Stadtumgestaltung

en 1988, avait fait de la zone 30 un élément clé de sa campagne électorale. À l'issue des élections , il devient Premier Adjoint au Maire et son parti représente la majorité au Conseil communal. Le maire SPÖ [2] Alfred Stingl affiche son soutien au projet de zone 30, laissant ainsi

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Titre 1 : déconcentration, décentralisation, centralisation : théorie générale de la décentralisation : Chapitre 1 : les raisons de la centralisation et les raisons de la décentralisation : - il s’agit de deux modalité d’organisation de l’état - on* oppose l’une a l’autre

Droit administratif/La jurisprudence/Nicolo Imprimer cet article

modifier ] Les faits A l’occasion d’une protestation dirigée contre les résultats des élections européennes de juin 1989, M. Nicolo contestait la compatibilité de la loi du 7 juillet 1977 relative à l’élection des représentants de la France à l’Assemblée des communauté

wikibooks.org | 2011/8/16 1:13:04

Ville30/Opinion publique : du bon usage du processus démocratique Imprimer cet article

idée. En politique, par exemple, il est courant que de petites listes se portent candidates aux élections . Elles seraient sans doute bien moins nombreuses si le seul objectif était d'obtenir la majorité des voix. Le réel enjeu pour ces partis – comme pour l'électeur accusé à tort

wikibooks.org | 2016/4/25 11:22:20

Histoire de France/Le Consulat et l'Empire Imprimer cet article

Le règne de Napoléon Bonaparte embrasse quinze années (1799-1814). Il se divise en deux parties : le Consulat (cinq ans) et l'Empire (dix ans). Napoléon, longtemps vainqueur de l'Europe coalisée, succombe après à son tour. Sections 1 Le Consulat 1.1 Questionnaire 2 Tableau

wikibooks.org | 2017/7/23 11:30:57

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

Il faut mettre en place une protection internationale des individus. cela permet d’avoir un socle de base pour tout les individus. ce système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Droit international public/L'État Imprimer cet article

L'État est le sujet originel du droit international. Le droit international s'est d'abord adressé à l'État. Le droit international définit les États, les conditions de leur existence et les éléments nécessaires à leur création. Sections 1 La définition de l'État 1.1

wikibooks.org | 2018/6/15 12:40:33

Histoire des États-Unis d'Amérique/La guerre de sécession Imprimer cet article

la cession de la partie de libéral et la fente des branches nordiques et méridionales du parti démocratique , l'occasion s'est eue les moyens pour que la partie républicaine récemment organisée augmente sa puissance politique dans les deux chambres du congrès et pour élit avec succè

wikibooks.org | 2016/8/14 19:17:14

Histoire du droit privé allemand/L'unification du droit privé Imprimer cet article

L’unification du droit privé allemand ne peut se faire que par un code civil pour tout les états allemands. Sections 1 La phase d’élaboration du BGB 1.1 La première commission (1874-1888) 1.2 La seconde commission (1890-1895) 2 Le contenu du code 2.1 Sa structure

wikibooks.org | 2017/2/25 14:59:53

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03