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Résultats 1 - 10 sur un total 486 pour  Wikipedia / Toulouse-Pyrénées languedoc municipale territoriales cassini / Wikipedia    (23727 articles)

France : le Conseil constitutionnel censure des cavaliers législatifs dans une loi concernant les marchés publics Imprimer cet article

aux articles L. 1414-7, L. 1414-8, L. 1414-8-1 et L. 1414-9 du code général des collectivités territoriales , la personne publique peut prévoir que les modalités de financement indiquées dans l'offre finale présentent un caractère ajustable. Mention en est portée dans l'avis d'appel

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:34

Nouveautés sur le plan de transport en commun à Montpellier Imprimer cet article

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habituelle desserte de l'avenue des Prés-d'Arènes. L'arrêt Saint-Martin , près du poste de police municipale , devient son terminus au cœur du quartier. Une ligne suburbaine est affectée par cet évitement de l'avenue des Prés-d'Arènes. La ligne 32 en provenance de Villeneuve-lès

Élections régionales françaises de 2015 1er tour : Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Imprimer cet article

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Élections régionales françaises de 2015 1er tour : Languedoc -Roussillon-Midi Pyrénées Une nouvelle de Wikinews, la source d'informations que vous pouvez écrire. Aller à : navigation , rechercher   Retour à la carte des résultats   La liste de Louis Aliot arrive

France : les élections municipales de Corbeil-Essonnes annulées et Serge Dassault déclaré inéligible Imprimer cet article

Serge_Dassault

correspondant à l’utilisation de salles mises gratuitement à disposition par les collectivités territoriales , dès lors que l’ensemble des candidats a pu disposer de facilités analogues, » il incombait à l'intéressé d'inclure la location dans ses comptes de campagne bien qu'ayant

Asie : la Chine affermit sa stratégie en mer de Chine méridionale Imprimer cet article

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qui bordent la mer. Elle consiste en la proposition de suspension provisoire des revendications territoriales liées à la mer et est similaire à un plan du même type concernant la mer de Chine orientale, lancé en 2012. Celui-ci avait permis à Taïwan et au Japon de signer un accord sur

France : le Conseil constitutionnel valide la loi sur le service minimum dans les transports Imprimer cet article

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entreprise au profit des grande et aussi de porter atteinte à la libre administratif des collectivités territoriales . Les moyens ont été cependant rejetés. Les « sages » du Palais Royal ont estimé que « la définition de dessertes prioritaires et de plans de transports adapté

Un déplacement de François Fillon sur le thème de la sécurité Imprimer cet article

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Ce déplacement était consacré à la présentation du dispositif de vidéo-surveillance de la police municipale . L'objectif pour le gouvernement, d'ici 2009, est de pouvoir tripler la capacité de cette technologie existant dans les villes, ce qui porterait leur nombre à plus d’un million

Droit en France : le Conseil constitutionnel censure partiellement la loi luttant contre les violences de groupes Imprimer cet article

services de la police ou de la gendarmerie nationales ou, le cas échéant, des agents de la police municipale se produisent dans les parties communes des immeubles collectifs à usage d'habitation, les propriétaires ou exploitants de ces immeubles ou leurs représentants peuvent rendre ces

wikinews.org | 2015/7/9 22:58:12

Référendum contesté aux îles Malouines Imprimer cet article

référendum sert à rediriger le débat sur leur propre autonomie plutôt que sur les revendications territoriales de l'Argentine. De son côté, les États-Unis ont affirmé qu'elles ne se prononcent pas sur le référendum, mais qu'elles reconnaissent de facto l'administration britannique

wikinews.org | 2016/10/20 7:55:27

Météo en France : fortes chutes de neige en Languedoc-Roussillon Imprimer cet article

pourtour Est, de 4 mètres est prévue pouvant aller jusqu'à 6 ou 7 mètres, voire plus, sur les Pyrénées -Orientales. Cet article réutilise les données datées du 8 mars 2010 16 h 00. selon les droits de reproduction de Météo-France  : « Conformément à la loi n°78-753 du 17

wikinews.org | 2015/7/10 8:18:44