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Résultats 1 - 10 sur un total 81 pour  Wikiversity  / Toulouse-Pyrénées languedoc millesimee collecte legales /  Wikiversity     (20246 articles)

Sondage/La législation Imprimer cet article

Actuellement, la réalisation, la publication, la diffusion des sondages et toutes les règles concernant ce sujet se trouvent dans une loi datant de 1977. C’est une loi relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion. Même si certains articles ont été modifié

wikiversity.org | 2017/8/1 17:58:29

Recherche:Traitement du surendettement des particuliers en France Imprimer cet article

En France, le surendettement est légalement défini par l’article L711-1 du Code de la consommation comme « par l'impossibilité manifeste de faire face à l'ensemble de ses dettes non professionnelles exigibles et à échoir. Le seul fait d'être propriétaire de sa résidence principale

wikiversity.org | 2018/9/4 21:14:35

Contrat de séjour Imprimer cet article

mobiliser les ressources, compétences et méthodes dont il dispose dans le respect des règles légales et réglementaires en vigueur car la réalisation d’activités sociales et médico-sociales est une activité réglementée, soumise à autorisation et assujettie à un pouvoir de police

wikiversity.org | 2018/6/8 8:56:10

Recherche:Culture fr.wikipedia Imprimer cet article

Wikipedia_Michelangelo

Wikipédia tout le monde connaît, mais peu de gens savent exactement comment cela fonctionne. D'ailleurs, qui sait que derrière les pages encyclopédiques se cachent trois fois plus de pages destinées à l'organisation de la communauté des contributeurs ? Au delà de son étiquette d'encyclopédi

Wikiversité:La salle café/novembre 2015 Imprimer cet article

pour moi le science egale la vie — Le message qui précède, non signé ? , a été déposé par 160.161.159.140 ( d · c · b · s ) . Cette phrase n'ayant scientifiquement rien de constructif, et même au contraire avec ses fautes d'orthographes, il me semble vital de la supprimer

wikiversity.org | 2018/8/1 10:51:06

U2 CQP Chargé de clientèle Assurance/Les principes d'établissement des grilles tarifaires Imprimer cet article

Plusieurs notions s’entrecroisent pour former les principes de tarification. Mais : ‘Eclaircir n’est pas évident !...’ Nous avons vu ci-avant que les besoins du client final, qu’il soit un particulier ou une entreprise, sont divisés en 3 grandes catégories de couverture de risques

wikiversity.org | 2018/8/1 18:40:36

Droit du travail en France/Obligations en matière d'hygiène et de sécurité Imprimer cet article

Les problématiques de santé et de sécurité au travail doivent être prises au sérieux par les organismes employeurs, elles sont au cœur : d'impératifs humains et sociaux ; d'enjeu économique et juridique. Si par le passé les accidents du travail ont pu être perçus comme une

wikiversity.org | 2017/12/14 17:34:28

Systèmes monétaires/Monnaie Locale & Complémentaire Imprimer cet article

En biologie, la (bio-) diversité permet à un milieu naturel d’être résistant à toute attaque virale ou parasitaire et de palier provisoirement à la disparition de telle ou telle espèce ou niveau trophique. La diversité est également source d’abondance et de richesse. En effet,

wikiversity.org | 2018/8/1 8:24:01

Droit commercial général/Actes de commerce Imprimer cet article

L'article L.110-1 du Code de commerce est un texte fondamental du droit commercial. Il énumère des actes réputés commerciaux sans donner de définition de l'acte de commerce. La jurisprudence retient deux critères complémentaires l'un de l'autre pour qualifier un acte de commerce : le

wikiversity.org | 2017/11/1 8:41:31

Recherche:Les abolitions des traites et des esclavages/Méthodologie Imprimer cet article

BnF_Ms_Fr._28,_Cit%C3%A9_de_Dieu_Fol._249v,_Enfer

Pertinence de la classification "histoire moderne", histoire contemporaine", histoire du temps présent, histoire immédiate « la Modernité couvre aussi bien la période des XVI-XVIII e siècle où l’expansion européenne a défini les limites du monde contemporain, que la période