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Législation et réglementation françaises sur le nom d’usage Imprimer cet article

1.1 - Le nom de tout citoyen français est celui qui lui a été transmis selon les règles propres à chaque filiation et qui résulte de son acte de naissance. C'est à ce nom que doivent être établis les documents d'identité, les actes officiels ainsi que les dossiers administratifs

wikisource.org | 2010/10/19 6:11:11

Poissons d’eau douce du Canada/Achigan Imprimer cet article

L’achigan est sans contredit l’un des poissons d’eau douce les plus beaux, les plus vaillants de l’Amérique du nord. Sa vigueur égale celle de la truite, soit pour remonter les rapides ou les chutes, soit pour défendre sa liberté contre le pêcheur qui l’a enferré et le tient

wikisource.org | 2016/6/19 20:12:30

La Pêche de la baleine, souvenirs d'une croisière dans les eaux du Spitzberg Imprimer cet article

L’histoire des pêches ne nous donne rien de bien précis sur l’origine de la pêche de la baleine ; cependant tout porte à croire que les premiers hommes qui eurent l’audace d’attaquer dans son empire un adversaire de cette taille furent les habitans des régions boréales. Leur

wikisource.org | 2016/3/13 7:15:52

Encyclopédie anarchiste/Tabac - Télépathie Imprimer cet article

la délicatesse de la plante, originaire des contrées chaudes d’Amérique, mais aussi à la réglementation en vigueur qui fait que les employés de culture suivent la plante dans toutes ses phases de développement. Le grand souci de l’administration est d’éviter la fraude et la contrebande

wikisource.org | 2019/7/15 0:50:47

Pédagogie sportive/Texte entier Imprimer cet article

Le sport est le culte volontaire et habituel de l’exercice musculaire intensif appuyé sur le désir du progrès et pouvant aller jusqu’au risque . Donc cinq notions : initiative, persévérance, intensité, recherche du perfectionnement, mépris du danger éventuel. Ces cinq notions

wikisource.org | 2017/12/29 19:19:26

Traité instituant la Communauté européenne (2006) Imprimer cet article

Par le présent traité, les Hautes Parties Contractantes instituent entre elles une Communauté européenne . Article 2 [ modifier ] La Communauté a pour mission, par l’établissement d’un marché commun, d’une Union économique et monétaire et par la mise en œuvre des politiques

wikisource.org | 2016/2/17 16:54:51

Traité instituant la Communauté européenne (2002) Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS(2), DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2016/2/17 16:32:19

Traité instituant la Communauté européenne (1997) Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS [2] , DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2016/3/2 22:22:02

Les Régions du bas de la Loire/01 Imprimer cet article

Le travail d’assimilation qui se poursuit sous nos yeux entre les différentes régions de la France est produit surtout par les intérêts économiques. C’est sur ce terrain que les métamorphoses sont les plus rapides et les plus frappantes. Des groupes de population qui s’étaient

wikisource.org | 2018/9/5 8:06:58

Gratuité du crédit/Texte entier Imprimer cet article

Tous les principes d’économie sociale que vous avez propagés avec un talent si remarquable concluent forcément, inévitablement, à l’abolition de l’intérêt ou de la rente. Curieux de savoir par quelle étrange contradiction votre logique, toujours si vive et si sûre, reculait devant

wikisource.org | 2015/11/3 20:44:37