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Résultats 1 - 10 sur un total 1020 pour  Wikipedia / Structure de contrôle communaute siege / Wikipedia    (15651 articles)

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

peut faire c’est de convaincre le juge administratif que l’action n’est pas légale pour un contrôle stricte de l égalité mais pas d’opportunité politique - Les autorités décentralisé ne peuvent pas être licencié ; la seule possibilité serait que le gouvernement dissolve

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/2-9 Imprimer cet article

logiciels libres et open source exigent des compétences et (au moins une certaine) interaction avec la communauté . Mais il n’y a pas nécessairement de différences entre les logiciels libres et open source et les modèles d’entreprises propriétaires concernant le réseau de partenaires

wikibooks.org | 2017/9/17 17:25:28

Systèmes juridiques communautaires/Le juge communautaire proprement dit Imprimer cet article

fonctionnement de la cour [ modifier | modifier le wikicode ] La cour est une institution communautaire et siège dans la ville de Luxembourg. À l’origine elle statuait sur les différentes affaires en séance plénière. La cour examine une demande contre le médiateur de l’union

wikibooks.org | 2015/11/18 20:29:22

Wikilivres/Version imprimable Imprimer cet article

Couverture_Alpinisme

Une version à jour et éditable de ce livre est disponible sur Wikilivres, une bibliothèque de livres pédagogiques, à l'URL : https://fr.wikibooks.org/wiki/Wikilivres Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la Licence de documentation

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/final-quiz Imprimer cet article

une organisation fermée, une firme ou un individu Décrit l’open content uniquement pour la communauté des entrepreneurs Question 5 : Comment les noms de marque des logiciels libres et open source sont-ils protégés? Au moyen de licences telles que GPL3 A travers un système de

wikibooks.org | 2017/9/24 12:25:23

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

On présuppose que la communauté a cette compétence. Le TCE comporte un article qui au fur et à mesure des révisions est devenu le plus long : article 300. Quelles institutions peuvent conclure les accords internationaux ? Ici ; les institutions communautaires intervenant ne sont

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59

Systèmes juridiques communautaires/Les rapports entre compétences communautaires et compétences des États membres Imprimer cet article

Tout ce qui n’est pas transférés à la Communauté continuera de relever de la compétence nationale. De vastes domaines matériels sont presque inaccessibles pour le droit communautaire. (Droit de la personne, de la famille). Une tendance d’évasion du droit pénal de la part de l

wikibooks.org | 2015/11/19 10:47:45

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs signé à Bruxelles, les 3 commissions sont fusionnées en une seule

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Droit des sociétés/La réglementation des sociétés commerciales Imprimer cet article

reconnaissance mutuelle des sociétés, le maintien de la personnalité juridique en cas de transfert du siège d’un état dans un autre et de rendre possible les fusions entre sociétés relevant de législations différentes. - La mise en place d’une société européenne dans le but

wikibooks.org | 2016/8/12 6:27:10