-

Résultats 1 - 10 sur un total 967 pour  Wikipedia / Structure de contrôle communaute insee presidents / Wikipedia    (15651 articles)

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

peut faire c’est de convaincre le juge administratif que l’action n’est pas légale pour un contrôle stricte de l égalité mais pas d’opportunité politique - Les autorités décentralisé ne peuvent pas être licencié ; la seule possibilité serait que le gouvernement dissolve

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/2-9 Imprimer cet article

logiciels libres et open source exigent des compétences et (au moins une certaine) interaction avec la communauté . Mais il n’y a pas nécessairement de différences entre les logiciels libres et open source et les modèles d’entreprises propriétaires concernant le réseau de partenaires

wikibooks.org | 2017/9/17 17:25:28

Finances locales/Introduction Imprimer cet article

établissement public de coopération intercommunale), les CA (communautés d'agglomération), les CC communauté de commune), les SI (syndicat intercommunaux), les CU communauté urbaine) il y a les sociétés d'économie mixte locales (SEML) ce sont des sociétés commerciales qui sont

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:30

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs signé à Bruxelles, les 3 commissions sont fusionnées en une seule

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Conseils citoyens/association Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

Aux termes de l’article 1er de la loi du 1er juillet 1901 : « l’association est une convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d’une façon permanente leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie

Systèmes juridiques communautaires/Le juge communautaire proprement dit Imprimer cet article

Nice impose une “ grande chambre” composée de 13 magistrats et est membres d’office les présidents des chambres de 5 ou 3 juges. Les présidents de cour ou des chambres de 3 ou 5 juges sont nommés pour 3 ans, renouvelables une fois. Les magistrats et avocats généraux sont assisté

wikibooks.org | 2015/11/18 20:29:22

La médiation culturelle Imprimer cet article

s'agit d'une personne nommée par une institution, un organisme, une entreprise, ou toute autre structure , dans le but de régler des litiges et des conflits. Les rôles de ces médiateurs sont aussi divers que le nombre de structures qui les nomment. Ce sont elles qui créent la fonction

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:20

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

On présuppose que la communauté a cette compétence. Le TCE comporte un article qui au fur et à mesure des révisions est devenu le plus long : article 300. Quelles institutions peuvent conclure les accords internationaux ? Ici ; les institutions communautaires intervenant ne sont

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59

Wikilivres:Conventions typographiques Imprimer cet article

Ce petit guide est destiné à répertorier les principales conventions typographiques que nous essayons de respecter sur Wikilivres , afin d'assurer dans ce domaine une certaine cohérence entre les livres. Le respect de ces règles n'est évidemment pas obligatoire pour écrire sur Wikilivres

wikibooks.org | 2017/8/4 22:25:20

La documentation/Langages documentaires à structure hiérarchique, classifications Imprimer cet article

Birch_bark_document_210

comme le Plan de Classement de l'Institut National de la Statistique et des Sciences Économiques INSEE ), la classification binominale des espèces vivantes ou encore la Classification Internationale des Maladies publiée par l'organisation Mondiale de la Santé (OMS) pour l'enregistrement