-

Résultats 1 - 10 sur un total 960 pour  Wikipedia / Structure de contrôle communaute demographique / Wikipedia    (15651 articles)

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

peut faire c’est de convaincre le juge administratif que l’action n’est pas légale pour un contrôle stricte de l égalité mais pas d’opportunité politique - Les autorités décentralisé ne peuvent pas être licencié ; la seule possibilité serait que le gouvernement dissolve

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/2-9 Imprimer cet article

logiciels libres et open source exigent des compétences et (au moins une certaine) interaction avec la communauté . Mais il n’y a pas nécessairement de différences entre les logiciels libres et open source et les modèles d’entreprises propriétaires concernant le réseau de partenaires

wikibooks.org | 2017/9/17 17:25:28

Finances locales/Introduction Imprimer cet article

établissement public de coopération intercommunale), les CA (communautés d'agglomération), les CC communauté de commune), les SI (syndicat intercommunaux), les CU communauté urbaine) il y a les sociétés d'économie mixte locales (SEML) ce sont des sociétés commerciales qui sont

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:30

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs signé à Bruxelles, les 3 commissions sont fusionnées en une seule

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/4-4 Imprimer cet article

Web de théories organisationnelles (ex. Learnmanagement2.com et Orchart.co.uk) postulent que la structure d’une organisation, entreprise ou autre, joue un rôle vital pour le succès de toute entreprise. Les organisations sont structurées de diverses manières, en fonction de leurs objectifs

wikibooks.org | 2017/9/21 19:13:46

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/final-quiz Imprimer cet article

une organisation fermée, une firme ou un individu Décrit l’open content uniquement pour la communauté des entrepreneurs Question 5 : Comment les noms de marque des logiciels libres et open source sont-ils protégés? Au moyen de licences telles que GPL3 A travers un système de

wikibooks.org | 2017/9/24 12:25:23

La documentation/Langages documentaires à structure hiérarchique, classifications Imprimer cet article

Birch_bark_document_210

De tous temps, l'administration des bibliothèques a fait apparaître le besoin de plans de classement. Les siècles passés ont vu naître de multiples tentatives d'organisation allant dans ce sens ; on peut citer par exemple les travaux du Français Lacroix du Maine (1584) ou de l'Américain

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

On présuppose que la communauté a cette compétence. Le TCE comporte un article qui au fur et à mesure des révisions est devenu le plus long : article 300. Quelles institutions peuvent conclure les accords internationaux ? Ici ; les institutions communautaires intervenant ne sont

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59

Systèmes juridiques communautaires/Les rapports entre compétences communautaires et compétences des États membres Imprimer cet article

Tout ce qui n’est pas transférés à la Communauté continuera de relever de la compétence nationale. De vastes domaines matériels sont presque inaccessibles pour le droit communautaire. (Droit de la personne, de la famille). Une tendance d’évasion du droit pénal de la part de l

wikibooks.org | 2015/11/19 10:47:45