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Résultats 1 - 10 sur un total 1077 pour  Wikipedia / Structure de contrôle communaute competences prefecture / Wikipedia    (15651 articles)

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

tel peuvent être arrêté par des fonctionnaires + ou – subalterne auquel on a déléguer des compétences - c’est Bonaparte qui a entamer la décentralisation au sens où non l’entendons - alors même que les régions étaient centralisé ; il va déléguer de grandes compétences

Inventer les territoires culturels de demain Imprimer cet article

Les métiers de la culture doivent s’adapter à un nouveau contexte : tarissement des financements publics, évolution des pratiques, affirmation des territoires, transition numérique, contestation des valeurs culturelles établies, demande accrue de participation ou encore essor de l’économi

wikibooks.org | 2018/7/25 22:23:21

Finances locales/L'unité budgétaire Imprimer cet article

C’est un principe gigogne. Le noyau dur est l’idée que la totalité des ressources et des charges d’un organisme public doit figurer dans le budget. À la seule lecture du budget, on connaît tous les flux financiers de la collectivité territoriale. Deux conséquences : Le ou les

wikibooks.org | 2017/7/23 11:20:33

Finances locales/Introduction Imprimer cet article

établissement public de coopération intercommunale), les CA (communautés d'agglomération), les CC communauté de commune), les SI (syndicat intercommunaux), les CU communauté urbaine) il y a les sociétés d'économie mixte locales (SEML) ce sont des sociétés commerciales qui sont

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:30

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs signé à Bruxelles, les 3 commissions sont fusionnées en une seule

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Depuis quelques décennies, face aux différents bilans scientifiques, les dirigeants politiques ont initié des politiques de lutte contre le réchauffement climatique. Le bilan scientifique : Le Groupe Intergouvernemental d'Experts sur l'évolution du Climat est un organisme qui joue un

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12

Systèmes juridiques communautaires/Le juge communautaire proprement dit Imprimer cet article

Convention 1957 L’organisation de la cour [ modifier | modifier le wikicode ] Composition de la cour [ modifier | modifier le wikicode ] La cour est composée d’un magistrat par état membre donc 27 actuellement. Les juges dans cette cour sont nommés pour un mandat de 6 ans renouvelable

wikibooks.org | 2015/11/18 20:29:22

Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Pont_scorff

Depuis quelques décennies, face aux différents bilans scientifiques, les dirigeants politiques ont initié des politiques de lutte contre le réchauffement climatique. Cette prise de conscience est assez récente dans le monde scientifique. Elle a été retardée par de puissants intérêts

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

On présuppose que la communauté a cette compétence. Le TCE comporte un article qui au fur et à mesure des révisions est devenu le plus long : article 300. Quelles institutions peuvent conclure les accords internationaux ? Ici ; les institutions communautaires intervenant ne sont

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/2-9 Imprimer cet article

fait pas et le modèle de coût utilisé Il y a également quelques différences concernant les compétences de base nécessaires pour faire fonctionner un modèle d’entreprise. Les modèles d’entreprise basés sur les logiciels libres et open source exigent des compétences et (au

wikibooks.org | 2017/9/17 17:25:28