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Résultats 1 - 10 sur un total 461 pour  Wikipedia / Sous-préfet territoriales vigueur / Wikipedia    (2001953 articles)

Conilhac-de-la-Montagne Imprimer cet article

Conilhac-de-la-montagne-2019_(4)

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Vy-lès-Filain Imprimer cet article

Vy-l%C3%A8s-Filain,_ferme_de_la_Laine

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Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français Imprimer cet article

Le contrôle de légalité est, en France, une procédure par laquelle le représentant de l'État ( préfet le plus souvent) s'assure de la conformité à la loi des actes pris par les collectivités territoriales et certains établissements publics . Le contrôle le plus connu est celui

wikipedia.org | 2019/2/13 20:16:01

Blancfossé Imprimer cet article

Blancfoss%C3%A9_-_La_mairie_WP_20180711_12_23_13_Pro

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Antras (Ariège) Imprimer cet article

Antras_Ariege

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Arsans Imprimer cet article

Arsans_Lavoir

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Attricourt Imprimer cet article

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Beaurepaire (Seine-Maritime) Imprimer cet article

Beaurepaire_76280_-_panoramio

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Berthelange Imprimer cet article

Berthelange_Eglise

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Bessède-de-Sault Imprimer cet article

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