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Résultats 1 - 10 sur un total 403 pour  Wikipedia / Sous-préfet territoriales communaux / Wikipedia    (2001697 articles)

Conilhac-de-la-Montagne Imprimer cet article

Conilhac-de-la-montagne-2019_(4)

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Vy-lès-Filain Imprimer cet article

Vy-l%C3%A8s-Filain,_ferme_de_la_Laine

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Hénin-Beaumont Imprimer cet article

H%C3%A9nin-Beaumont_Hotel-de-Ville

La commune résulte de la fusion d'Hénin-Liétard et de Beaumont-en-Artois en 1971 . Peuplée en 2016 de 25 901 habitants, c'est la 6 e  ville du département et la 24 e de la région. Hénin-Beaumont est le siège de la communauté d'agglomération Hénin-Carvin qui regroupe 14 communes

Biens communaux Imprimer cet article

correspondants . Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion . Les biens communaux sont l'ensemble des biens appartenant en commun aux habitants d'une communauté rurale. En général, ce sont des bois, des prés, des landes et des marais. La plupart de ces biens

wikipedia.org | 2019/1/21 1:59:13

Commune nouvelle Imprimer cet article

Commune_Nouvelle

par l'article 21 de la loi n o  2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales [ 1 ] . Ce régime, destiné à favoriser le regroupement de communes, remplace les dispositions relatives aux communes associées issues de la loi Marcellin du 16 juillet 1971 [ 2

Blancfossé Imprimer cet article

Blancfoss%C3%A9_-_La_mairie_WP_20180711_12_23_13_Pro

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Antras (Ariège) Imprimer cet article

Antras_Ariege

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Arsans Imprimer cet article

Arsans_Lavoir

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Attricourt Imprimer cet article

Mosaics_Attricourt

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Beaurepaire (Seine-Maritime) Imprimer cet article

Beaurepaire_76280_-_panoramio

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