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Résultats 1 - 10 sur un total 360 pour  Wikipedia / Sous-préfet limites / Wikipedia    (1996370 articles)

Aulos (Ariège) Imprimer cet article

Aulos,_Ariege,_Mairie

avec Sinsat pour former la commune de Aulos-Sinsat dont la création est actée par arrêté du préfet de l'Ardèche en date du 27 septembre 2018 [ 2 ] . Politique et administration [ modifier | modifier le code ] Liste des maires successifs Période Identité Étiquette Qualit

Conilhac-de-la-Montagne Imprimer cet article

Conilhac-de-la-montagne-2019_(4)

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Organisation territoriale de la France Imprimer cet article

L' organisation territoriale de la France , découpage du territoire national en subdivisions administratives hiérarchisées, repose, depuis les lois de décentralisation de 1982, sur un équilibre entre des collectivités territoriales , administrées par des conseils élus et dotées d’une

wikipedia.org | 2019/7/5 6:01:15

Bassin Artois-Picardie Imprimer cet article

et l' agence de l'eau Artois-Picardie , chargés de gérer l'eau à l'échelle de ce bassin. Les limites territoriales de la circonscription sont les limites des communes qui la composent alors que les limites du bassin hydrographique sont les limites physiques de ce domaine, c'est-à-dire

wikipedia.org | 2019/4/24 22:21:03

Commune nouvelle Imprimer cet article

Commune_Nouvelle

loi « Marcellin » du 16 juillet 1971 dans laquelle la fusion de communes est décidée par le préfet , à l’initiative des conseils municipaux de communes limitrophes et après une consultation favorable de la population de chaque commune concernée. Ces fusions pouvaient prendre la

Intres Imprimer cet article

Intres_(Ard%C3%AAche,_Fr)_future_mairie

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Jessains Imprimer cet article

Jessains_%C3%A9glise1

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Le Ménil-Guyon Imprimer cet article

FranceNormandieLeMenilGuyonEglise

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Montépreux Imprimer cet article

Marne_department_relief_location_map

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Onay Imprimer cet article

Onay,_le_pont_sur_la_Tenise

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