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Dictionnaire raisonné de l’architecture française du XIe au XVIe siècle/Index communes P Imprimer cet article

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Les Associations ouvrières dans le passé (Pelletan)/Les Communes Imprimer cet article

etc., etc. Ces quelques exemples prouvent le caractère de l’affranchissement politique des « communes . » C’étaient des républiques de travailleurs. Elles avaient pour fondement et pour éléments constitutifs, les associations ouvrières ; pour troupes (soit en vue de la police

wikisource.org | 2019/3/12 19:46:50

Dictionnaire de l’administration française/BIENS DES COMMUNES Imprimer cet article

Dictionnaire de l’administration française/BIENS DES COMMUNES La bibliothèque libre. Dictionnaire de l’administration française Aller à : navigation , rechercher Block Dictionnaire de l’administration française 1877 ( p.   238 ). ◄   BIENS

wikisource.org | 2017/12/14 10:54:03

Une voix du Père-Lachaise/Fosses communes Imprimer cet article

l’intelligence du lecteur le sait tout aussi bien que moi. Puisque nous parlons des fosses communes , de ce champ d’asile pour le malheur, reconnaissons du moins qu’il y a parmi cette réunion de plus de 25,000 corps des trois années et demie, quelques personnes honorables, douées

wikisource.org | 2017/12/9 15:03:19

Page:Lambeau - Histoire des communes annexées à Paris en 1859. La Chapelle Saint-Denis.djvu/163 Imprimer cet article

i6o LA CHAPELLE-SAINT-DENIS Deux arrêts furent tout d’abord rendus par le Parlement, le 7 septembre i655, et le 8 novembre i656, ne semblant pas préjuger la question quant au fond, laquelle ne fut résolue que par celui du 7 septembre 1661, donnant gain de cause à l’abbaye : ...

wikisource.org | 2017/10/22 1:32:44

Débats de la Chambre des communes du Canada (hansard) - Le jeudi 24 février 1994 - Initiatives ministérielles Imprimer cet article

La Chambre reprend l'étude, interrompue le 23 février, de la motion: Que la Chambre approuve la politique budgétaire générale du gouvernement; ainsi que de l'amendement et du sous-amendement. M. Jack Frazer (Saanich-Les Îles-du-Golfe): Madame la Présidente, à partir de maintenant,

wikisource.org | 2019/9/24 20:23:45

Page:Lambeau - Histoire des communes annexées à Paris en 1859. La Chapelle Saint-Denis.djvu/62 Imprimer cet article

même Vinnay, que le jugement suivant avait été rendu le 19 septembre précédent : Nous avons donné acte de la déclaration faite par Le Cocq, dixmeur, après serment par lui fait, qu’il a enlevé vingt-deux gerbes de bled seigle sur un demy arpent, qu’a l’égard des trois quartiers

wikisource.org | 2016/9/20 18:57:41

Page:Lambeau - Histoire des communes annexées à Paris en 1859. La Chapelle Saint-Denis.djvu/31 Imprimer cet article

Cette lecture était faite en vertu des lettres patentes du roi et du décret de l’Assemblée nationale, du 6 novembre 1789, ordonnant l’envoi et la transcription des actes de l’Assemblée sur les registres des cours, tribunaux, corps administratifs et municipalités. Beaucoup de ces

wikisource.org | 2016/9/19 21:31:38

Page:Lambeau - Histoire des communes annexées à Paris en 1859. La Chapelle Saint-Denis.djvu/32 Imprimer cet article

La dernière audience de l’ancienne justice seigneuriale de la Chapelle, avant la Révolution, c’est-à-dire avant l’état de choses nouveau, que l'on trouve copiée au registre du bailliage, est celle du 21 décembre 1790. Elle n’offre d’ailleurs rien de particulier, ne traite que

wikisource.org | 2016/9/19 21:37:28

Page:Lambeau - Histoire des communes annexées à Paris en 1859. La Chapelle Saint-Denis.djvu/33 Imprimer cet article

Pour les baillis nous citerons : Louis Le Grand, avocat en Parlement, en fonctions dès 1676. Bénigne Lefébure, licencié ès lois, avocat en Parlement, bailli en 1677. C’est ensuite Avistan Perier, procureur au Châtelet, décédé en 1702. Le 4 décembre de cette dernière année

wikisource.org | 2016/9/19 21:40:08