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Résultats 1 - 10 sur un total 45 pour  Wikipedia / Sinsat communes / Wikipedia    (15651 articles)

Droit fiscal/Rappel des règles communes de l’ IS et l’ IR Imprimer cet article

Le principe est celui de la théorie du bilan. Le bénéfice imposable est celui net déterminé d’après les résultats d’ensemble des opérations de toute nature y compris les cessions d’éléments quelconque de l’actif soit en cours ou fin d’exploitation. Ce bénéfice net est

wikibooks.org | 2011/8/23 7:33:32

Mémoire/Représentations des connaissances en mémoire sémantique Imprimer cet article

jaune", "peut voler", "oiseau", et ainsi de suite. Une concept est donc une liste des propriétés communes que tous ses exemples respectent. Chaque concept serait donc mémorisé comme étant une unité, qui serait reliée aux traits sémantiques qui le compose. Cependant, diverses observations

wikibooks.org | 2019/5/9 6:45:19

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

forcement une démocratie locale au sens où on l’entend - C’est la 1789 qui a inventé le communes (40000) et mis en place les départements - Il va y avoir des structures intermédiaire : l’arrondissement ; l’objectif est que progressivement l’arrondissement puisse regrouper

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Finances locales/La constitutionnalisation des finances Imprimer cet article

constitutionnel. Dans celle de 91-291 du 06.05.1991 sur la loi instituant un fonds de solidarité des communes d'île de France. Dans celle de 24.07.1998 sur la conformité à la constitution d'une loi qui supprime une ressource fiscale des collectivités territoriales. Un remise en cause

wikibooks.org | 2011/2/14 17:10:20

Guide du C++ pour .NET Configuration Imprimer cet article

Lors de la compilation ou de l'édition de liens, quelques erreurs peu explicites peuvent se déclarer pour des raisons de mauvaise configuration de votre projet, ou même des préférences générales de Visual Studio. Sections 1 La configuration du projet 1.1 Les références

wikibooks.org | 2010/7/26 17:32:56

La morphologie Imprimer cet article

Il faudrait la ranger dans un wikilivre où elle aurait sa place. Ce cours de morphologie permet d'introduire des notions qui peuvent être communes à toutes les langues ou non, et nous nous intéresserons uniquement au cas de la langue française. Ce cours est enseigné en première anné

wikibooks.org | 2010/7/26 17:32:45