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Résultats 1 - 4 sur un total 4 pour  Wikiversity  / Service public organisme /  Wikiversity     (20246 articles)

Recherche:République numérique Imprimer cet article

données publiques 1.1.1.1 Article 1 1.1.1.2 Article 2 1.1.1.3 Article 3 1.1.2 Section 2 : Service public de la donnée 1.1.2.1 Article 4 1.1.3 Section 3 : Données d’intérêt général 1.1.3.1 Article 5 1.1.3.2 Article 6 1.1.3.3 Article 7 1.2 Chapitre

wikiversity.org | 2018/8/1 19:48:57

Contrat de séjour Imprimer cet article

textes déterminent l’ensemble du régime juridique applicable au lien contractuel noué entre l’ organisme gestionnaire – dès lors que l’établissement ne dispose pas de la personnalité juridique – et la personne accueillie. Il convient de préciser qu’indépendamment de la distinction

wikiversity.org | 2018/6/8 8:56:10

Système de management de la qualité/L'approche processus Imprimer cet article

techniques et les méthodes. Norme Document établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau

wikiversity.org | 2017/11/26 11:01:13

Permis véhicules lourds/Quart de travail Imprimer cet article

Kenworth

le risque est plus grand la nuit et augmente avec la longueur totale du trajet de la route. Les organisme gouvernementaux identifient deux principaux facteurs de fatigue ; les effets du rythme circadien et l’ agrypnie , il y a aussi la fatigue cumulatives avec le stress de conduite sans