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Résultats 1 - 10 sur un total 24 pour  Wikipedia / SNCF quais / Wikipedia    (15651 articles)

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

Deux questions : Quelle est la nature des biens composant le domaine public ? Comment délimite-t-on le domaine public ? Sections 1 §1 : la nature des biens composant le domaine public 1.1 A - Le domaine public naturel 1.2 B – Le domaine public artificiel 2 §2

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

La médiation culturelle Imprimer cet article

fonction du médiateur, et décident de son rôle précis. On peut trouver des médiateurs de la SNCF ou au sein d'une entreprise pour régler les désaccords entre employeurs et employés En droit administratif principalement, le Médiateur de la République est un poste très important

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:20

LaTeX/Structuration du texte Imprimer cet article

Un texte est typiquement découpé en parties, chapitres et sections. Cela n'est pas nécessaire pour un texte court, mais même un court article possède en général deux ou trois sections. Pour un livre, on aura au moins deux chapitres. Pour structurer un texte, on utilise des instructions

wikibooks.org | 2012/11/27 21:16:38

Travaux publics/La notion de travaux publics Imprimer cet article

La notion de travail public est en réalité double : -l’expression travail public désigne l’opération de construction, d’entretien ou d’aménagement d’un ouvrage (le travail au sens matériel du terme) ; - mais elle désigne également le résultat de ce travail, à savoir

wikibooks.org | 2015/11/29 10:56:40

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

CHAPITRE 2 L’EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS Il existe une diversité des procédés de réalisation des travaux publics et l’administration dispose à cet égard d’une très grande liberté de choix. Diversité des modes de réalisation des travaux publics. Pour réaliser les travaux

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Droit du travail/Les pouvoirs du chef d'entreprise Imprimer cet article

Au 19e siècle, le législateur, le juge, la société entière reconnaissait au chef d'entreprise des pouvoirs très étendus. Cette autorité forte était assise sur l'idée de propriété. Cette prérogative était simple à définir car l'entreprise était dans la majeur des cas unitaire

wikibooks.org | 2016/8/7 12:41:14

Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/E. Mary-Rousselière Imprimer cet article

Chanteloup_Place_de_l%27%C3%A9glise

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 9/09/2018