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Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Travaux publics/La notion de travaux publics Imprimer cet article

La notion de travail public est en réalité double : -l’expression travail public désigne l’opération de construction, d’entretien ou d’aménagement d’un ouvrage (le travail au sens matériel du terme) ; - mais elle désigne également le résultat de ce travail, à savoir

wikibooks.org | 2015/11/29 10:56:40

La médiation culturelle Imprimer cet article

fonction du médiateur, et décident de son rôle précis. On peut trouver des médiateurs de la SNCF ou au sein d'une entreprise pour régler les désaccords entre employeurs et employés En droit administratif principalement, le Médiateur de la République est un poste très important

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:20

Droit du travail/Les pouvoirs du chef d'entreprise Imprimer cet article

Au 19e siècle, le législateur, le juge, la société entière reconnaissait au chef d'entreprise des pouvoirs très étendus. Cette autorité forte était assise sur l'idée de propriété. Cette prérogative était simple à définir car l'entreprise était dans la majeur des cas unitaire

wikibooks.org | 2016/8/7 12:41:14

LaTeX/Structuration du texte Imprimer cet article

Un texte est typiquement découpé en parties, chapitres et sections. Cela n'est pas nécessaire pour un texte court, mais même un court article possède en général deux ou trois sections. Pour un livre, on aura au moins deux chapitres. Pour structurer un texte, on utilise des instructions

wikibooks.org | 2012/11/27 21:16:38

Le langage HTML/Version imprimable Imprimer cet article

Les_bases_du_codages_en_html_2013-09-25_21-07

Une version à jour et éditable de ce livre est disponible sur Wikilivres, une bibliothèque de livres pédagogiques, à l'URL : http://fr.wikibooks.org/wiki/Le_langage_HTML Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la Licence de documentation

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

CHAPITRE 2 L’EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS Il existe une diversité des procédés de réalisation des travaux publics et l’administration dispose à cet égard d’une très grande liberté de choix. Diversité des modes de réalisation des travaux publics. Pour réaliser les travaux

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Histoire de la France médiévale/Les châteaux forts Imprimer cet article

Donjonvueg%C3%A9n%C3%A9rale

L’apport de l'archéologie, aidée par la reconnaissance aérienne (en particulier pour les mottes castrales), est d'un apport précieux pour comprendre les châteaux forts [ modifier ] Définitions et vocabulaire Le mot "château" désigne une résidence fortifiée d’un homme et de

Photographie/Manifestations publiques/Concours photographiques Imprimer cet article

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 18

wikibooks.org | 2017/4/18 21:11:28