Résultats 1 - 10 sur un total 15 pour  Wikisource / Sécurité sociale en France protection / Wikisource    (1821697 articles)

Le Parti socialiste/Livre III/Chapitre 5 Imprimer cet article

L’absence de solidarité et, par suite, l’absence de sécurité , tel est le vice essentiel de notre société. Tous les rapports sociaux ayant pour objet la production, la consommation et l’échange sont organisés sur le pied de guerre. Malheur à celui qui n’a d’autres ressources

wikisource.org | 2019/3/13 0:55:06

Encyclopédie anarchiste/Organisation Imprimer cet article

croit apercevoir une similitude trop absolue entre l’organisme individuel et l’organisation sociale , n’est pas moins susceptible de nous égarer. On a voulu attribuer au cerveau une fonction d’autorité : il aurait pour tâche de réfréner les impulsions instinctives, les tendances

wikisource.org | 2019/3/1 11:04:00

Page:Chasseriau - Précis de l’abolition de l’esclavage dans les colonies anglaises (2).djvu/24 Imprimer cet article

le moindre trouble, sans la plus légère commotion, sans le renversement d’aucune institution sociale ou le moindre affaiblissement de l’autorité souveraine. Au contraire, plus de respect a entouré des lois qui enraient une plus égale protection aux droits de toutes les classes de

wikisource.org | 2018/10/17 1:13:18

Page:Revue des Deux Mondes - 1871 - tome 92.djvu/661 Imprimer cet article

En définitive, les services que rend l’état profitent à tout le monde ; la sécurité qu’il assure, la justice qu’il garantit, sont des avantages dont chacun a besoin, le pauvre comme le riche : ils sont inhérens à la personne, indépendamment de toute position sociale . On peut

wikisource.org | 2016/6/28 19:55:47

Charte des droits fondamentaux Imprimer cet article

de son action en instituant la citoyenneté de l’Union et en créant un espace de liberté, de sécurité et de justice. L’Union contribue à la préservation et au développement de ces valeurs communes dans le respect de la diversité des cultures et des traditions des peuples de lEurope

wikisource.org | 2016/7/11 14:46:15

Constitution algérienne du 22 novembre 1976 (version initiale) Imprimer cet article

Le peuple algérien a acquis son indépendance au prix d’une lutte séculaire et d’une guerre de libération, menée sous l’égide du Front de libération nationale et de l’Armée de libération nationale (FLN-ALN), qui restera dans l’histoire comme l’une des plus grandes épopée

wikisource.org | 2015/7/27 9:47:26

Constitution algérienne du 22 novembre 1976 (version du 3 novembre 1988) Imprimer cet article

Loi constitutionnelle n° 80-01 du 12 janvier 1980 Loi constitutionnelle n° ??? adoptée au terme du referendum du 3 novembre 1988 Sommaire 1 Préambule 2 Titre premier : Des principes fondamentaux d’organisation de la société Algérienne 2.1 Chapitre premier : De la

wikisource.org | 2015/7/27 10:26:12

Loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (version initiale) Imprimer cet article

er . ― Il est inséré, après le chapitre I er du titre I er du livre I er du code de la sécurité sociale , un chapitre I er bis ainsi rédigé : «  Chapitre I er bis « Lois de financement de la sécurité sociale «  Art. L.O. 111-3. ― I. ― Chaque année, la

wikisource.org | 2015/8/1 15:40:16

Constitution de la République socialiste du Vietnam Imprimer cet article

Constitution prévoit les régimes politique, économique, culturel, social, de défense nationale et de sécurité nationale et définit les droits et les obligations fondamentaux des citoyens, les structures et les principes d’organisation et de fonctionnement des institutions publiques

wikisource.org | 2015/10/11 15:19:26

Loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale Imprimer cet article

I. - La loi de financement de la sécurité sociale de l'année comprend quatre parties : - une partie comprenant les dispositions relatives au dernier exercice clos ; - une partie comprenant les dispositions relatives à l'année en cours ; - une partie comprenant les dispositions

wikisource.org | 2016/1/10 1:19:32