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Résultats 1 - 10 sur un total 242 pour  Wikipedia / Remboursement impots / Wikipedia    (1996108 articles)

Remboursement d'impôts Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Un remboursement d'impôt est un remboursement lorsque l'impôt à payer est inférieur à l'impôt payé. Les contribuables peuvent souvent obtenir un remboursement d'impôt sur leur

wikipedia.org | 2019/1/27 19:49:59

Badevel Imprimer cet article

Badevel,_Mairie

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Impôts et taxes affectés Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Les impôts et taxes affectés (ITAF) constituent, dans le système français de protection sociale , l'une des sources de financement de la sécurité sociale [ 1 ] , avec les cotisations

wikipedia.org | 2018/10/3 8:08:52

Histoire de l'impôt en France Imprimer cet article

Quentin_Massys_001

l' administration , d'abord sous l' Ancien Régime , puis après la Révolution , la levée des impôts étant l'un des outils moyens fondamentaux de l'affirmation des États territoriaux modernes. Les revenus du royaume de France dans les premiers siècles de l'époque médiévale reposent

TVA sociale Imprimer cet article

La TVA sociale est l'affectation d'une partie du produit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au financement de la protection sociale . Sa mise en place devrait se traduire mécaniquement par une baisse des prix hors taxe des produits nationaux, une partie ou la totalité des cotisations

wikipedia.org | 2019/5/9 20:37:26

Impôts sur le revenu au Canada Imprimer cet article

4 ] . Si relativement peu de mesures concernent l'impôt sur le revenu, la hausse massive des impôts indirects sur le tabac, les carburants, le gaz, les boissons alcoolisés ainsi que la hausse des cotisations pour l'assurance-emploi provoque une forte indignation des contribuables. Ce budget

wikipedia.org | 2019/5/13 21:56:36

Lunegarde Imprimer cet article

Lunegarde,_%C3%A9glise_Saint-Julien

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Finances de la commune d'Assier Imprimer cet article

communale 3.1 Évolution des taux des différentes taxes de 2000 à 2013 3.2 Tableau des taux des impôts et taxes de 2008 à 2013 4 Investissement 4.1 Évolution de l'investissement de 2000 à 2013 4.2 Tableau des valeurs d'investissement de 2010 à 2013 5 Endettement

wikipedia.org | 2015/8/12 17:09:10

Issendolus Imprimer cet article

Photo_village_issendolus

Issendolus se situe dans l' aire urbaine de Gramat au sud-est de Gramat , sur l'axe Brive-la-Gaillarde - Rodez (D840) au nord-est du Causse de Gramat . Communes limitrophes [ modifier | modifier le code ] Communes limitrophes d’ Issendolus [ 1 ] Bio Albiac Gramat Thémine

Langueux Imprimer cet article

LangueuxMairie

Elle est bordée par Saint-Brieuc à l'ouest, Trégueux au sud, Yffiniac à l'est et la baie de Saint-Brieuc , qui fait partie de la Manche , au nord. Communes limitrophes [ modifier | modifier le code ] Communes limitrophes de Langueux Saint-Brieuc Saint-Brieuc Saint-Brieuc