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Résultats 1 - 10 sur un total 23 pour  Wikipedia / Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles dispositions / Wikipedia    (2006945 articles)

Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles est une branche de la protection sociale française qui s'applique aux non

wikipedia.org | 2017/4/4 20:01:18

Sécurité sociale en France Imprimer cet article

S%C3%A9curit%C3%A9_sociale_Rennes

En France , la Sécurité sociale (communément appelée la Sécu ) désigne un ensemble de dispositifs et d'institutions majoritairement privées qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences d'événements ou de situations diverses, généralement qualifiés de «

Détective Imprimer cet article

Vidocq

appellation ni un titre mais un statut juridique et social) est d'ailleurs partagée avec diverses autres professions qui n'ont aucun rapport avec les enquêteurs privés, notamment dans le cadre de procédures administratives, civiles, pénales, sociales. Il ne doit pas être confondu avec

Code rural et de la pêche maritime Imprimer cet article

d'aménagement foncier et d'établissement rural Livre II - Santé publique vétérinaire et protection des végétaux dont définition du Programme national pour l'alimentation Livre III - Exploitation agricole Livre IV - Baux ruraux Livre V - Organismes professionnels agricoles

wikipedia.org | 2015/11/25 2:11:44

Ordre national des infirmiers Imprimer cet article

L' Ordre national des infirmiers est un ordre professionnel français. L'ordre national des infirmiers groupant obligatoirement tous les infirmiers habilités à exercer leur profession en France, à l'exception de ceux régis par le statut général des militaires, veille à maintenir les

wikipedia.org | 2018/6/1 21:06:43

Droit de la sécurité sociale en France Imprimer cet article

précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} . Le droit de la sécurité sociale est l'ensemble des règles juridiques qui concernent la sécurité sociale . Sa logique découle des origines historiques et idéologiques du système français de sécurité sociale

wikipedia.org | 2019/5/13 12:21:26

Mutualité sociale agricole Imprimer cet article

ajouter mes sources ? MSA L'essentiel… et plus encore Histoire Fondation 1930 Cadre Type Protection sociale agricole Siège social CCMSA - 19 rue de Paris - 93000 Bobigny Cedex France Langue français Organisation Effectif 16 000 salariés en France Dirigeant Président 

wikipedia.org | 2019/7/2 5:00:53

Professions et catégories socioprofessionnelles en France Imprimer cet article

Les professions et catégories socioprofessionnelles (ou plus simplement, les PCS ) sont une nomenclature statistique permettant de classer des métiers. Cette classification a été créée par l’ Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) en 1982. Elle remplace

wikipedia.org | 2019/8/29 1:13:57

Revenu minimum d'insertion Imprimer cet article

Joseph_Wresinski_Visite_Val_d%27Oise

d'insertion, il était versé par les caisses d'allocations familiales (CAF) ou la mutualité sociale agricole (MSA) aux personnes sans ressources ou ayant des ressources inférieures à un plafond fixé par décret. L'intéressé a successivement été appelé « allocataire du RMI 

Service public en France Imprimer cet article

est un service organisé dans une intention d' intérêt général et assuré : soit par des personnes morales de droit public directement ; soit par des particuliers, des entreprises privées ou d'autres personnes morales de droit privé sous le contrôle et éventuellement avec

wikipedia.org | 2019/8/2 11:26:20