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Résultats 1 - 10 sur un total 55 pour  Wikipedia / Muret (Haute-Garonne) limitrophes municipale / Wikipedia    (15651 articles)

Droit du travail/La négociation collective Imprimer cet article

En raison d’une conception centralisée du droit, l’essentiel du droit du travail jusqu’en 1982 était constitué de lois et règlements. (1981 élection de François Mitterrand.) C’est avec les lois Auroux de 1982, que l'on voit s’épanouir la négociation collective en France. Elle

wikibooks.org | 2011/8/17 4:38:40

Biographie/Honoré de Balzac Imprimer cet article

Honoré de Balzac est né le 20 mai 1799 , à 11h00, et non le 16 mai (jour de la Saint Honoré) comme l’indiquera en 1856 sa sœur Laure. Son prénom ne lui a donc pas été donné en rapport au saint de son jour de naissance comme le sous-entendait sa sœur. Isabelle Tournier donne une

wikibooks.org | 2017/8/4 22:23:12

Affaire Priore/Les problèmes « humains » de l'Affaire Imprimer cet article

Cette page est en travaux. Tant que cet avis n'aura pas disparu, veuillez en considérer le plan et le contenu encore incomplets, temporaires et sujets à caution. Si vous souhaitez participer, il vous est recommandé de consulter sa page de discussion au préalable, où des informations peuvent

wikibooks.org | 2019/10/24 5:02:15

Construire sa maison/Avant-Projet Imprimer cet article

Sévéso, ou sévéso «  seuil-haut  » à proximité ? un barrage ? ou une ancienne décharge municipale ou industrielle) ? Le terrain est-il un ancien terrain militaire ou a t il été exposé à des tirs durant les guerres mondiales. S'agit il d'une ancienne friche industrielle ou

wikibooks.org | 2011/7/22 20:30:10

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

naturelles comme celle de Prévalaye. Cette zone, comme beaucoup d'autres, est issue de la volonté municipale de garder une ceinture verte autour de la ville pour contrebalancer les méfaits de l'urbanisation massive. Ces actions concernent également l'énergie avec la dotation d'un plan

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

Droit administratif/La jurisprudence/Comment rédiger une fiche d'arrêt Imprimer cet article

Légifrance ou dans un livre), éventuellement un ou plusieurs mots-clefs thématiques (« police municipale » , « contrôle de tutelle »). mettre ici quelques conseils d'utilisation du moteur de recherche de Légifrance on peut aussi effectuer les recherches sur jurisclasseur "LEXIS

wikibooks.org | 2016/2/14 19:19:59

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Wikilivres:Le Bistro/2014 Imprimer cet article

déroulantes 2 6 Request for comment on Commons: Should Wikimedia support MP4 video? 7 Élection municipale avant l'heure 8 Déploiement de Module:Version imprimable 9 Problème avec Mathc gnuplot. 9.1 Gnuplot II 9.2 gnuplot III 9.3 Gnuplot IV 10 ammélioration possible

wikibooks.org | 2017/7/23 11:57:47

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

rappeler (CE, Sect., 8 février 1991, Région Midi-Pyrénées/Syndicat d’Architecture de la Haute Garonne Rec. CE; p. 41 ; RFD adm. 1992, p. 48, concl. M. POCHARD ; CJEG 1991 ; p. 251, chron. F. Llorens ; RD publ. 1991, p. 1137, note J-M. Auby ; CE, avis du 31 janvier 1995, EDCE 1995

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09