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Résultats 1 - 10 sur un total 216 pour  Wikipedia / Ministère pour les Biens et les Activités culturels cooperation assainissement / Wikipedia    (2014721 articles)

Établissement public de coopération intercommunale Imprimer cet article

Un établissement public de coopération intercommunale ( EPCI ) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun. Il s'agit de la forme la plus aboutie d' intercommunalité . Les EPCI sont régis par les

wikipedia.org | 2019/10/11 4:35:56

Communauté d'agglomération de Saumur Loire Développement Imprimer cet article

La communauté d'agglomération de Saumur Loire Développement est une ancienne communauté d'agglomération française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire . Elle se situait dans la région du Saumurois et faisait partie du syndicat mixte Grand

wikipedia.org | 2019/2/7 20:55:13

Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels Imprimer cet article

Le Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM) est une organisation intergouvernementale qui se consacre à la préservation du patrimoine culturel dans le monde entier, à travers des programmes de formation, d’information, de

wikipedia.org | 2019/4/16 14:54:23

Frédéric-Fontaine Imprimer cet article

Fr%C3%A9d%C3%A9ric-Fontaine

Frédéric-Fontaine a été marquée par le protestantisme . Sommaire 1 Géographie 1.1 Localisation 1.2 Communes limitrophes 1.3 Topographie 1.4 Géologie 1.5 Hydrographie 1.6 Climat 1.7 Voies de communication et transports 2 Toponymie 3 Histoire 4 Héraldique 5

Stains Imprimer cet article

Stains_-_ZAC_Ducos_-_Assainissement_pluvial

en page de discussion . Pour les articles homonymes, voir Clos Saint-Lazare . Stains Assainissement pluvial à Stains. [[#Héraldique  |Blason]] Logo Administration Pays France Région Île-de-France Département Seine-Saint-Denis Arrondissement Saint

Communauté d'agglomération Imprimer cet article

Une communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres. Elle est définie comme étant : « […] un établissement public de coopération intercommunale

wikipedia.org | 2019/9/17 0:27:15

Communauté d'agglomération du Gard rhodanien Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté d'agglomération du Gard rhodanien Administration Pays   France Région Occitanie Département Gard

wikipedia.org | 2019/2/25 20:38:01

Communauté de communes Imprimer cet article

Une communauté de communes ( CDC ) est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres. Elle est définie comme étant : « […] un établissement public de coopération intercommunale

wikipedia.org | 2019/9/9 4:08:57

Communauté de communes de l'Abbevillois Imprimer cet article

étendues en 2000 au fonctionnement de la mission locale pour l'emploi, au service public de l assainissement non-collectif (SPANC), aux sentiers de randonnée et à la mise en valeur touristique du patrimoine local [ 1 ] . Le district se transforme en communauté de communes par un arrêt

wikipedia.org | 2019/2/8 8:21:20

Communauté de communes de la Brie des moulins Imprimer cet article

Genevray_Schild_01

de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants (et 5 000 habitants en zone de montagnes), le préfet de Seine-et-Marne a rendu public le