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Résultats 1 - 10 sur un total 54 pour  Wikisource / Liste des chefs du gouvernement français constitutionnelle / Wikisource    (1770605 articles)

Du gouvernement représentatif en France et en Angleterre, de L. de Carné Imprimer cet article

Il y aurait, sous ce titre, un beau livre à faire. Comparer le gouvernement représentatif en Angleterre et en France dans son origine et dans ses développemens ; rechercher jusqu’à quel point, chez chacun des deux peuples, il est en harmonie avec les moeurs, avec les lois, avec l’éta

wikisource.org | 2010/10/13 16:13:01

Loi fondamentale sur la structure de l’État du Congo belge Imprimer cet article

Article 33 3.6.15 Article 34 3.7 CHAPITRE II : DU POUVOIR EXÉCUTIF 3.7.1 Section I — Le Gouvernement 3.7.1.1 Article 35 3.7.1.2 Article 36 3.7.1.3 Article 37 3.7.1.4 Article 38 3.7.1.5 Article 39 3.7.1.6 Article 40 3.7.1.7 Article 41 3.7.2 Section II — Les

wikisource.org | 2010/10/19 5:59:50

Sir Henry Sumner Maine et son livre sur le gouvernement populaire Imprimer cet article

gouvernée par un comité choisi dans la législature, lequel prend le nom de cabinet. » Ce mode de gouvernement répugne à M. Maine, et quoiqu’il ne s’en exprime qu’à mots couverts, le régime qu’il préfère à tous les autres est la monarchie, telle que l’entendait George

wikisource.org | 2019/3/29 16:59:44

Histoire de dix ans/Tome 1/Texte entier Imprimer cet article

1842 Table des matières Introduction Chapitre I er Chapitre II Chapitre III Chapitre IV Chapitre V Chapitre VI Chapitre VII Chapitre VIII Chapitre IX Chapitre X Documents historiques TABLE DES MATIÈRES. Introduction     Page 1 première partie.

wikisource.org | 2018/1/4 14:47:17

Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 Imprimer cet article

et cette paix si nécessaire à la France comme au reste de l'Europe, est signée. Une Charte constitutionnelle était sollicitée par l'état actuel du royaume, nous l'avons promise, et nous la publions. Nous avons considéré que, bien que l'autorité tout entière résidât en France dans

wikisource.org | 2010/10/13 11:02:38

La Situation politique et les lois constitutionnelles/01 Imprimer cet article

de tous les partis honnêtes a vaincu les difficultés ! C’est ainsi que l’assemblée et le gouvernement purent faire cette paix nécessaire, qu’il était plus facile de maudire que d’éviter, ces lois sur le service obligatoire, sur la réorganisation de l’armée et sur les impôt

wikisource.org | 2018/1/15 22:36:50

Les Rapports du pouvoir municipal avec l’État - La nomination des maires Imprimer cet article

années de la vieille monarchie, l’élection des officiers municipaux s’était régularisée. Les chefs des municipalités, maires, échevins, consuls, étaient désignés dans des assemblées de notables et de corporations. Aucun suffrage populaire ne venait ratifier ce choix, mais il

wikisource.org | 2018/5/3 9:49:56

Du gouvernement représentatif en France/04 Imprimer cet article

la timocratie est fondée. Cependant une seconde lutte succède bientôt à la première ; le gouvernement du cens, qui a triomphé des influences patriciennes et des traditions héroïques, est vaincu lui-même par la démocratie, et la suite des temps le voit se noyer en Grèce dans une

wikisource.org | 2015/10/25 15:25:36

La République et les conservateurs Imprimer cet article

empire est tombé, aux yeux des autres parce que la fusion n’a pas réussi, ou bien parce que le gouvernement porte le nom odieux et redouté de république. Les plus ignorans se plaignent des charges nouvelles, les plus raffinés demandent l’application rigoureuse de la théorie du

wikisource.org | 2017/4/30 21:08:19

Des Principes de la Révolution française et du gouvernement représentatif Imprimer cet article

désordonnés en apparence un objet certain et bienfaisant ; ils dominent toutes les formes de gouvernement , et en même temps ils déterminent celle qui convient le mieux à la France et à l’Europe ; enfin ils prescrivent à tous les gouvernemens la seule conduite qui les peut soutenir

wikisource.org | 2011/3/19 6:31:20