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Histoire de Jonvelle/Troisième époque/Chapitre VI Imprimer cet article

peu près les mêmes droits féodaux que leurs ancêtres de 1539, en obligeant tous leurs biens communaux , présents et avenir, pour garantie d’un fidèle accomplissement. Mais ils firent constater que les murailles de la ville, de la halle et du château, dont le premier entretien se trouvait

wikisource.org | 2016/6/10 17:57:02

Page:Thieme - Guide bibliographique de la littérature française de 1800 à 1906, 1907.djvu/163 Imprimer cet article

49. ’49. ’50. ’50. ’52. ’54. ’56. ’61. ’61, ’62, ’64, ’74, 74 Des biens communaux situés dans le départ. de la Manche, etc., Len. 36 p. Des transactions offertes aux communes du départ, de la Manche, etc., id. 20 p. . Philosophie du budget, 2 vol., Merlin. Hist.

wikisource.org | 2019/12/5 14:03:07

Histoire de la ville de Saint-Brieuc/7 Imprimer cet article

I. Époque de la Constituante (1789-l791) : — Les députés du tiers. — Les communes et le comité permanent. — Élections municipales. — Fête de la Fédération. — Installation de l’évêque Jacob. — Attitude du clergé. — Finances municipales. — II. Époque de la Législative

wikisource.org | 2019/11/4 20:25:23

Grand dictionnaire universel du XIXe siècle/France Imprimer cet article

La France politique a pour limites : au N. et au N.-O., depuis un point du littoral de la mer du Nord, situé entre Dunkerque et Ostende, jusqu’au cap Saint-Matthieu, la mer du Nord, le pas de Calais et la Manche ; à l’O., depuis le cap Saint-Matthieu jusqu’à l’embouchure de la

wikisource.org | 2019/8/27 13:13:02

Page:Simonin - Vertu.pdf/387 Imprimer cet article

Léon s’ennuya d’attendre à Piccadilly ; il entra dans le parc et rencontra ses amis au moment où ils quittaient madame Delmase. — Est-ce donc là mademoiselle Camille, s’écria-t-il en l’apercevant, cette jeune personne que j’ai vue pendant le procès ? Elle est bien changé

wikisource.org | 2019/8/6 19:39:52

De la Commune et des biens communaux en France Imprimer cet article

sur lesquelles s’est le plus exercée l’érudition moderne est celle de l’origine des biens communaux , qui se rattache par des liens étroits à l’origine même de la commune. On se demande quelle a été la source de ces biens, quelles vicissitudes ils ont subies avant de parvenir

wikisource.org | 2015/10/15 19:58:59

L’Encyclopédie/1re édition/COMMUNAGES ou COMMUNAUX Imprimer cet article

COMMUNAGES ou COMMUNAUX , ( Jurisp. ) voyez Communal . Catégories  : L’Encyclopédie, 1re édition Articles de dictionnaire - Droit

wikisource.org | 2019/1/16 15:48:14

L’Encyclopédie/1re édition/COMMUNAUX Imprimer cet article

COMMUNAUX, ( Jurispr. ) voyez ci-dev. Communal , & ci-après Communes . Catégories  : L’Encyclopédie, 1re édition Articles de dictionnaire - Droit

wikisource.org | 2019/1/16 15:50:43

Dictionnaire historique de Feller/Nlle éd., Simonin, 1867/Zoroastre Imprimer cet article

Catégories  : 100% Dictionnaire biographique Article du Dictionnaire historique de Feller/Nlle éd., Simonin , 1867

wikisource.org | 2017/11/2 0:23:13

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Auteur:Valérie Simonin La bibliotheque libre. (Redirigé depuis Gustave Haller ) Sauter a la navigation Sauter a la recherche ◄   Auteurs S Valérie Simonin    Fac-similés    Biographie    Citations    Médias    Données structurées actrice, autrice et critique

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