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Résultats 1 - 10 sur un total 120 pour  Wikipedia / Herschel Grynszpan berlin immeuble / Wikipedia    (15651 articles)

Photographie/Personnalités/H/John Herschel Imprimer cet article

Sir_John_Herschel,_by_Julia_Margaret_Cameron

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 27

Droit fiscal/les assujettis à l’ IS Imprimer cet article

Art 206 CGI : précise que sont passibles de l’ IS quelque soit leur objet, les SA, les sociétés en commandite par action, les SARL n’ayant pas le régime des personnes, les sociétés coopératives et leurs unions ainsi que les établissements publics et organismes de l’état ou de

wikibooks.org | 2011/8/23 13:21:21

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51