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Histoire du Privilége de Saint Romain/Liste des prisonniers/Seizième siècle Imprimer cet article

Me. Pierre De Garsalle . Jean Levavasseur . Thomas Legendre . La femme de Thomas Legendre . Pierre Le Méry , prêtre. Guillaume Le Méry , prêtre. Gouyart Barbier. Richard Le Prévost. Michaut Le Prévost. Girot Billeheu. Lambert Bardel.     Jean De Boissey, ami de Philippe et de Thomas

wikisource.org | 2019/10/4 11:55:15

Page:Amable Floquet - Histoire du privilege de saint Romain vol 2, Le Grand, 1833.djvu/445 Imprimer cet article

Me. Martin Néel , curé de Placy. Robert Lecordier , sieur du Bur. Catégorie  : Page corrigée

wikisource.org | 2016/2/18 3:42:35

Cour de cassation - 05-83.491 Imprimer cet article

La Cour de cassation, Chambre criminelle, a rendu l’arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : X… Jean-Louis, contre les arrêts de la cour d’appel de Paris, 11 ème chambre, qui sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui des chefs d’injures

wikisource.org | 2015/10/13 8:32:50