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Or, l'association de consommateurs a été déboutée par la cour d'appel de Paris le 26 novembre 2009. La cour avait estimé que ce type de vente était conforme au code de la consommation « en raison de leur aspect technique de telles informations ne se prêtent pas à la communication

Bonjour, je suis nouveau ici. Y a-t-il un robot d'archivage ? Les pages page:droit et page:Droit en France contiennent de nombreux articles non archivés. Est-il possible de faire cette tâche automatiquement ? Merci d'avance -- Droitiste ( discussion ) 5 février 2013 à 13:52 (UTC

débute en juillet, Levi Leipheimer, lauréat du classement général en 2006, confirme ses bonnes aptitudes en contre-la-montre en remportant le prologue de 6,5 kilomètres entre Le Pontet et Avignon. Il devance sur ce prologue le Norvégien Thor Hushovd et l'Espagnol Alejandro Valverde

référence à un tableau annexé ou inclus dans la fiche de notation et qualifiant les diverses aptitudes du fonctionnaire, le cas échéant par des indications données selon une échelle préétablie pour chacune de ces aptitudes , dès lors que la valeur professionnelle apparaît clairement

encore congelé par le permafrost quelque 10 000 ans après sa mort. L'animal a une hauteur au garrot de 1,75 mètre mais on ne sait pas s'il s'agit d'une femelle ou d'un mâle. –  Source :   AFP  (fr)  : {{{n1}}}   – Turquie [ modifier | modifier le wikicode ] Turquie , politique