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Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/M Imprimer cet article

Cette rue a été ouverte, en 1817, sur l’emplacement de l’ancienne foire Saint-Germain-des-Prés. — Mabillon (Jean), prêtre et religieux bénédictin de la congrégation de Saint-Maur, qui a donné son nom à cette voie publique, naquit le 23 novembre 1632, à Saint-Pierre-Mont, diocès

wikisource.org | 2017/6/26 20:38:46

Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/D Imprimer cet article

Elle a été ouverte en 1723, sur les terrains appartenant à Joseph-Antoine Daguesseau, conseiller honoraire au parlement. ( Voyez l’article qui précède.) La largeur assignée à ce percement fut de 7 m. 80 c. Cette dimension a été maintenue par une décision ministérielle du 28 brumaire

wikisource.org | 2015/10/20 8:39:22

Dictionnaire de l’administration française/ACTE ADMINISTRATIF Imprimer cet article

délit. Mais l’autorité judiciaire est incompétente pour apprécier la légalité d’un acte administratif ayant un caractère individuel, et notamment pour déclarer valable, à raison des circonstances, l’arrêté du préfet qui désigne l’administrateur provisoire d’une congrégatio

wikisource.org | 2017/11/26 10:13:56

Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/Victoires (place des) Imprimer cet article

La place des Victoires n’a pas eu l’honneur de connaître, comme sa sœur aînée, la place Royale, les beaux cavaliers, les grandes dames du siècle de Louis XIII. Elle n’a point, comme la place de la Concorde, cette courtisane de tous les régimes, de candélabres étincelants de

wikisource.org | 2017/9/16 8:44:51

Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/Hôtel de Ville Imprimer cet article

Quand une époque est finie, le moule est brisé et ne se refait plus ; mais des débris restés à terre, il en est quelquefois de magnifiques à contempler ! Parmi les institutions auxquelles se rattachent de glorieux souvenirs, la prévôté des marchands est sans contredit une des plus

wikisource.org | 2017/5/16 19:23:16

Tribunal Administratif de Rennes 06.03.2008 Imprimer cet article

TRIBUNAL ADMINISTRATIF ps/ DE RENNES N°0500523 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE M. Maurice MAHIEUX AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS M. Scatton Président-rapporteur Le Tribunal administratif de Rennes, M. Coënt Commissaire du Gouvernement (4ème chambre). Audience du 31 janvier 2008 Lecture du 6

wikisource.org | 2011/2/10 16:37:49

Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/A Imprimer cet article

Une ordonnance royale du 31 janvier 1827 autorisa MM. André et Cottier à ouvrir, sur leurs terrains, treize rues indiquées au plan par des numéros. Cette autorisation fut accordée aux conditions suivantes : — d’abandonner gratuitement le sol des nouvelles rues ; de supporter les

wikisource.org | 2017/3/9 23:27:15

Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/P Imprimer cet article

Cette rue existait dès 1293 : on ne la connaissait alors que sous la dénomination de ruelle. Plus tard on la nomma rue Breneuse , vieux mot qui désignait une ruelle étroite et malpropre. Elle doit son nom actuel à Jean Pagevin , huissier du parlement. — Une décision ministérielle

wikisource.org | 2017/8/5 9:13:34

Tribunal Administratif de Dijon - 0700433 Imprimer cet article

16 avril 2009 36-06-02-01 C RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal administratif de Dijon Le magistrat désigné Vu la requête, enregistrée le 26 février 2007, présentée par M. Marc BERNARD, demeurant (…) ; M. BERNARD demande au Tribunal : 1°) d

wikisource.org | 2016/7/1 4:10:10

Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/Archives du royaume Imprimer cet article

1 re Partie . — Hôtel de Soubise . — L’emplacement occupé aujourd’hui par les Archives du royaume, réunissait dans son enceinte plusieurs hôtels, souvent mentionnés dans l’histoire de Paris. Au coin de la rue des Quatre-Fils et de celle du Chaume, se trouvait une vaste propriét

wikisource.org | 2017/3/11 7:43:16