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Résultats 1 - 10 sur un total 541 pour  Wikipedia / Fusion de communes en France territoriales / Wikipedia    (2010516 articles)

Bussy-lès-Poix Imprimer cet article

Bussy-l%C3%A8s-Poix,_Somme,_France_(5)

encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l’ atelier de lecture du projet Communes de France est à votre disposition pour vous aider. Consultez également la page d’ aide à la rédaction d’un article de commune . Pour les articles homonymes, voir Bussy .

Saint-Mard-sur-Auve Imprimer cet article

Marne_department_relief_location_map

encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l’ atelier de lecture du projet Communes de France est à votre disposition pour vous aider. Consultez également la page d’ aide à la rédaction d’un article de commune . Pour les articles homonymes, voir Saint-Mard

Fusion de communes en France Imprimer cet article

Grouches-Luchuel_(18_juillet_2010)_banderole_du_Bicentenaire_001

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En France , la fusion de communes en une seule a été permise et encadrée par trois textes législatifs successifs : la loi Marcellin du 16 juillet 1971 [ 1 ] , qui crée le statut de commune associé

Liste des anciennes communes du Val-d'Oise Imprimer cet article

Depuis la Révolution française , plusieurs communes du Val-d'Oise ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements  — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom , que la liste s’attache

wikipedia.org | 2019/7/27 15:50:44

Fusion de communes en Belgique Imprimer cet article

En Belgique , on désigne par fusion des communes , le processus qui a conduit à la réduction du nombre de communes , le 1 er janvier 1977 , où le pays est passé ce jour-là de 2 359 à 596 communes autonomes. Une nouvelle modification du nombre de communes a eu lieu le 1 er janvier

wikipedia.org | 2019/9/28 16:58:01

Liste des anciennes communes du Nord Imprimer cet article

Depuis la Révolution française , plusieurs communes du Nord ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements  — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom , que la liste s’attache à présente

wikipedia.org | 2019/2/26 19:41:33

Liste des anciennes communes de l'Essonne Imprimer cet article

Depuis la Révolution française , plusieurs communes de l'Essonne ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements  — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom , que la liste s’attache

wikipedia.org | 2019/2/26 19:39:43

Liste des anciennes communes des Yvelines Imprimer cet article

Depuis la Révolution française , plusieurs communes des Yvelines ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements  — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom , que la liste s’attache

wikipedia.org | 2018/12/24 14:11:48

Liste des anciennes communes de Seine-et-Marne Imprimer cet article

Depuis la Révolution française , plusieurs communes de Seine-et-Marne ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements  — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom , que la liste s’attache

wikipedia.org | 2019/10/19 18:50:13

Argers Imprimer cet article

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