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Résultats 1 - 10 sur un total 180 pour  Wikipedia / Fusion de communes en France demographie / Wikipedia    (2010520 articles)

Communauté de communes du Vouvrillon Imprimer cet article

plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes du Vouvrillon Administration Pays   France Région Centre-Val de Loire Département Indre-et-Loire Forme Communauté de communes Siège Ferme du Papillon

wikipedia.org | 2019/2/8 23:01:17

Maussans Imprimer cet article

Maussans,_ch%C3%A2teau_et_son_pigeonnier

encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l’ atelier de lecture du projet Communes de France est à votre disposition pour vous aider. Consultez également la page d’ aide à la rédaction d’un article de commune . Maussans Le château et son pigeonnier

Fusion de communes en France Imprimer cet article

Grouches-Luchuel_(18_juillet_2010)_banderole_du_Bicentenaire_001

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En France , la fusion de communes en une seule a été permise et encadrée par trois textes législatifs successifs : la loi Marcellin du 16 juillet 1971 [ 1 ] , qui crée le statut de commune associé

Fusion de communes en Belgique Imprimer cet article

En Belgique , on désigne par fusion des communes , le processus qui a conduit à la réduction du nombre de communes , le 1 er janvier 1977 , où le pays est passé ce jour-là de 2 359 à 596 communes autonomes. Une nouvelle modification du nombre de communes a eu lieu le 1 er janvier

wikipedia.org | 2019/9/28 16:58:01

Fusion de communes Imprimer cet article

Fusion de communes Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Sauter à la navigation Sauter à la recherche Cette page d’ homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Fusion de communes en Belgique Fusion de communes en France

wikipedia.org | 2018/7/23 1:08:51

Communauté de communes du Pays de Saint-Félicien Imprimer cet article

plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes du Pays de Saint-Félicien Administration Pays   France Région Auvergne-Rhône-Alpes Département Ardèche Forme Communauté de communes Siège Saint-Félicie

wikipedia.org | 2019/2/8 19:44:22

Communauté de communes Gavarnie-Gèdre Imprimer cet article

plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes Gavarnie-Gèdre Administration Pays   France Région Occitanie Département Hautes-Pyrénées Siège Gèdre Communes 2 Président Michel Gabail Date

wikipedia.org | 2019/2/7 23:33:51

Les Champs-de-Losque Imprimer cet article

FranceNormandieLesChampsDeLosqueEglise

encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l’ atelier de lecture du projet Communes de France est à votre disposition pour vous aider. Consultez également la page d’ aide à la rédaction d’un article de commune . Les Champs-de-Losque L'église Saint

Puycapel Imprimer cet article

15-CALVINET_PA00125273

encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l’ atelier de lecture du projet Communes de France est à votre disposition pour vous aider. Consultez également la page d’ aide à la rédaction d’un article de commune . Puycapel Château de Lamothe à Calvinet

Communauté de communes Sère - Garonne - Gimone Imprimer cet article

plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes Sère - Garonne - Gimone Administration Pays   France Région Occitanie Département Tarn-et-Garonne Siège Saint-Nicolas-de-la-Grave Communes 14 Présiden

wikipedia.org | 2019/2/8 1:27:36