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Dictionnaire de l’administration française/ADMINISTRATION Imprimer cet article

Dans le premier cas, on se propose d’appliquer les principes de l’économie politique à un certain ordre de faits sociaux ; dans le second, on réunit en un corps de doctrine les lois, décrets, règlements relatifs à ces mêmes faits, et on établit le droit administratif . L’économie

wikisource.org | 2017/11/26 11:28:59

L’Angleterre depuis la Réforme/03 Imprimer cet article

Troisième partie En rappelant la manière dont s’est développée la nationalité britannique sous la double influence de la féodalité normande et du protestantisme épiscopal, en retraçant la lutte récente de l’établissement de 1688 contre la liberté de conscience et l’esprit

wikisource.org | 2015/10/13 4:07:21

Grand dictionnaire universel du XIXe siècle/France Imprimer cet article

La France politique a pour limites : au N. et au N.-O., depuis un point du littoral de la mer du Nord, situé entre Dunkerque et Ostende, jusqu’au cap Saint-Matthieu, la mer du Nord, le pas de Calais et la Manche ; à l’O., depuis le cap Saint-Matthieu jusqu’à l’embouchure de la

wikisource.org | 2019/8/27 13:13:02

Chronique de la quinzaine - 14 mai 1863 Imprimer cet article

La campagne des élections commence. Nous assistons aux premières escarmouches — dirons-nous de la lutte électorale ? — Le mot est bien gros et ne rendrait point exactement notre pensée, car nos lecteurs savent que nous n’apportons aucune illusion au spectacle auquel nous allons assister

wikisource.org | 2017/2/20 9:20:10

Champs, usines et ateliers/Texte entier Imprimer cet article

L’auteur et l’^diteur d^clarent r^server leurs droits de traduction et de reproduction pour tous les pays, y coinpris la Su&de et la NorvSge. Cet ouvrage a et£ ddpos£ au Ministere de l’lnt&ieur (section de la li- brairie) en novembre 1910. OUVRAGES DU MEME AUTEUR Paroles d’un Revolte

wikisource.org | 2016/9/11 9:14:21

Statut de 47 Imprimer cet article

Le Statut de 47 est le nom donné au statut voté pour l’Algérie par l’Assemblée nationale française le 20 septembre 1947. [ modifier ] Loi — 47-1853 du 20 septembre 1947, portant statut organique de l’Algérie Source : Journal officiel de la République française du 21 septembre

wikisource.org | 2012/12/15 13:56:40

Instruction générale relative à l’état civil du 11 mai 1999 Imprimer cet article

L'instruction générale relative à l'état civil élaborée en 1955 a regroupé en un seul document les multiples dispositions législatives et réglementaires, circulaires et décisions jurisprudentielles antérieures relatives à l'état civil. Périodiquement mise à jour et complétée

wikisource.org | 2010/10/18 11:18:36

La Savoie depuis l’annexion à la France/01 Imprimer cet article

Forces productives du sol et richesses minérales du sous-sol. — Les mines des hurtières. En portant sa frontière au sommet des Alpes, la France a embrassé un pays et une population encore peu connus. Les idées les plus singulières se sont répandues au sujet de la Savoie et des Savoyards

wikisource.org | 2015/12/2 9:54:47

La Question du Servage en Russie/03 Imprimer cet article

Pour apprécier les résultats de la bienfaisante révolution qui est à la veille de se produire en Russie [1] , il importe de savoir par quels essais on y a déjà préludé ; il faut indiquer les conditions économiques dont le gouvernement impérial doit tenir compte. Comment se compose

wikisource.org | 2017/8/24 6:56:41

Chronique de la quinzaine, 1863/10 Imprimer cet article

La campagne des élections commence. Nous assistons aux premières escarmouches — dirons-nous de la lutte électorale ? — Le mot est bien gros et ne rendrait point exactement notre pensée, car nos lecteurs savent que nous n’apportons aucune illusion au spectacle auquel nous allons assister

wikisource.org | 2015/10/8 16:43:03