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Résultats 1 - 10 sur un total 8000 pour  Wikisource / Fatick decret / Wikisource    (1821697 articles)

Stèles/Décret Imprimer cet article

Ceci n’est pas geste qu’on incruste. Acceptons les hauts faits accomplis : mais saluons l’avènement libre des autres qui viendront peut-être. Cette femme exhale les dix genres de beautés ; chaque maintien d’elle appelle un trait fameux, l’ombre délicate d’une héroïne :

wikisource.org | 2018/9/25 7:48:27

Décret n°2007-503 du 2 avril 2007 portant publication de la convention internationale contre le dopage dans le sport Imprimer cet article

affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret , qui sera publié au Journal officiel de la République française. [ modifier ] Convention internationale contre le dopage dans le sport La Conférence générale de l’Organisation

wikisource.org | 2010/10/13 16:18:49

Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens Imprimer cet article

Source : Gravure de Pierre François Le Grand, 1794, Musée Carnavalet, Paris Décret du 20 septembre 1792   Le décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens est un décret adopté par l' Assemblée législative française

wikisource.org | 2019/2/7 13:51:37

Décret du 27 avril 1848 abolissant l’esclavage Imprimer cet article

dans toutes les colonies et possessions françaises, deux mois après la promulgation du présent décret dans chacune d’elles. A partir de la promulgation du présent décret dans les colonies, tout châtiment corporel, toute vente de personnes non libres, seront absolument interdits.

wikisource.org | 2012/6/24 12:25:55

Décret portant organisation de l'Université Imprimer cet article

Au palais des Tuileries, le 17 mars 1808. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin, Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant, Notre Conseil d'État entendu, Nous avons

wikisource.org | 2010/7/26 15:28:25

L’Encyclopédie/1re édition/DECRET Imprimer cet article

DECRET, s. m. ( Jurisprud. canoniq. ) on appelle ainsi plusieurs compilations d’anciens canons ; tels sont le decret de Bouchard de Wormes, ceux d’Yves de Chartres, & de Gratien : nous allons donner une idée de chacune de ces collections. Bouchard évêque de Wormes, s’est rendu

wikisource.org | 2019/2/13 10:19:59

Décret portant organisation de l’Université Imprimer cet article

Au palais des Tuileries, le 17 mars 1808. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d’Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin, Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d’un corps enseignant, Notre Conseil d’État entendu, Nous avons

wikisource.org | 2019/5/8 8:09:54

Compte rendu des travaux du congrès de la propriété littéraire et artistique/Décret du 9 décembre 1857 Imprimer cet article

de la loi du 19 juillet 1791, sur les droits des auteurs de productions dramatiques ; 3° Le décret du 19 juillet 1795, relatif à la propriété littéraire et artistique ; 4° Les articles 2 et 3 du décret du 1 er septembre 1795, relatif à la propriété des ouvrages dramatiques

wikisource.org | 2015/10/11 5:49:35

Décret n° 90-295 du 2 avril 1990 fixant le statut de l’opéra de Paris Imprimer cet article

nº 83-675 du 26 juillet 1983 modifiée relative à la démocratisation du secteur public et le décret nº 83-1160 du 26 décembre 1983 pris pour son application ; Vu le décret nº 53-707 du 9 août 1953 modifié relatif au contrôle de l’État sur les entreprises publiques nationales

wikisource.org | 2011/1/22 3:42:13

Décret n° 94-111 du 5 février 1994 fixant le statut de l’opéra national de Paris Imprimer cet article

nº 83-675 du 26 juillet 1983 modifiée relative à la démocratisation du secteur public et le décret nº 83-1160 du 26 décembre 1983 pris pour son application ; Vu le décret nº 53-707 du 9 août 1953 modifié relatif au contrôle de l’État sur les entreprises publiques nationales

wikisource.org | 2011/1/21 20:19:26