-

Résultats 1 - 10 sur un total 248 pour  Wikipedia / EDF territoriales effectues vigueur publiees / Wikipedia    (23727 articles)

France : le Conseil constitutionnel censure des cavaliers législatifs dans une loi concernant les marchés publics Imprimer cet article

aux articles L. 1414-7, L. 1414-8, L. 1414-8-1 et L. 1414-9 du code général des collectivités territoriales , la personne publique peut prévoir que les modalités de financement indiquées dans l'offre finale présentent un caractère ajustable. Mention en est portée dans l'avis d'appel

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:34

Pré-Saint-Didier : le corps retrouvé dans la Doire est celui de l'employé disparu Imprimer cet article

Aller à : navigation , rechercher 13 janvier 2015 . – À partir des premiers relevés effectués par la police scientifique, il est très vraisemblable que le corps retrouvé le matin du 13 janvier dans la Doire soit celui d'Anthime de Tognan, l'employé régional aostain de 56 ans

wikinews.org | 2015/7/10 10:12:11

Asie : la Chine affermit sa stratégie en mer de Chine méridionale Imprimer cet article

Mar_de_China_Meridional_-_BM_WMS_2004

qui bordent la mer. Elle consiste en la proposition de suspension provisoire des revendications territoriales liées à la mer et est similaire à un plan du même type concernant la mer de Chine orientale, lancé en 2012. Celui-ci avait permis à Taïwan et au Japon de signer un accord sur

Brèves : 12 mai 2011 Imprimer cet article

Whole_world_-_land_and_oceans_12000

mois précédent. Sur un an, l’inflation atteint 2,1 %, selon les statistiques que l’INSEE a publiées . C'est la plus forte augmentation depuis octobre 2008  : à ce moment, l’envolée du prix du pétrole avait fait culminer l’inflation à 2,7 %. –  Source :   France Info

Suisse : feu vert pour le casino de la Tène Imprimer cet article

Cylindre_de_roulette_Anglaise

Selon les estimations publiées par la commission, les deux nouveaux établissements pourraient engendrer chacun un chiffre d'affaires de 15 à 25 millions de francs annuellement et rapporter près de 10 millions de francs par an d'impôts aux pouvoirs publics cantonaux. Si l'ouverture de

France : le Conseil constitutionnel valide la loi sur le service minimum dans les transports Imprimer cet article

Conseil_constitutionnel

entreprise au profit des grande et aussi de porter atteinte à la libre administratif des collectivités territoriales . Les moyens ont été cependant rejetés. Les « sages » du Palais Royal ont estimé que « la définition de dessertes prioritaires et de plans de transports adapté

France : une commune normande boycotte les élections en 2008 Imprimer cet article

maternelle. La population a manifesté son désaccord et son mécontentement auprès de la filiale d EDF . Face à l'absence de dialogue, la population et ses élus ont brandi la menace d'un boycott des élections municipales et cantonales. Elle s'est concrétisée par un vote unanime, vendredi

wikinews.org | 2015/7/10 2:02:49

Six nouveaux secrétaires d'État font leur entrée au gouvernement français Imprimer cet article

Anne_Marie_Idrac_2003

extérieur ». Alain Marleix , secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales , auprès de la ministre de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales . Précédemment Secrétaire d'État à la Défense, chargé des Anciens combattants

Les infections nosocomiales en forte hausse Imprimer cet article

Certaines régions semblent plus affectées que d'autres. Dans le Nord-Pas-de-Calais, 54 des 145 établissements de santé, soit 37% d'entre eux, ont effectué au moins un signalement, tandis qu'en Corse ou en Martinique aucun signalement n'a été effectué. En moyenne, 15% des établissements

wikinews.org | 2015/7/10 6:11:54

Suisse : selon une statistique officielle, les pitbulls mordent plus que les autres chiens Imprimer cet article

Rottweiler_kopf_3

Selon les valeurs publiées [2] , 4 291 annonces ont été répertoriées en 2007, dont 2 678 accidents par morsures chez l'homme et 309 chiens aux comportements agressifs. Ces chiffres sont comparables aux valeurs de 2006. Dans plus de mille cas, des mesures contre les chiens ou leurs maitres