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Côté tramway, la ligne 1 gagne une station à Odysseum . Le quartier commercial, ludique et de restauration va connaître l'inauguration d'un centre commercial doté d'un hypermarché et d'une centaine de boutiques, avec ouverture au public le jeudi 24 septembre [2] . Le nouveau terminus

les soins à domicile. Votée par le Parlement en 2008 , la nouvelle loi aurait du entrer en vigueur le 1 er janvier 2009 déjà. Elle avait été retardée sur demande des cantons, ceux-ci ayant besoin de temps pour adapter leur législation à la nouvelle réglementation. Or, aujourd

rendue destinataire du décret portant création du traitement dénommé « CRISTINA », entré en vigueur le 27 juin 2008, et sur lequel elle s'est pourtant prononcée le 16 juin 2008. » Les mesures prises par ces décrets Les deux textes ont été signé le vendredi 16 octobre 2009

et pour cause – dans les comptes de campagne du candidat UMP comme l'exige la législation en vigueur . Or, là où le bât blesse, c'est la présentation des comptes de campagne en équilibre, impliquant nécessairement à un excédent de dépenses quel que soit le montant desdits dons intégr

construction ou de l’acquisition d’une habitation principale postérieurement à l’entrée en vigueur de la loi tend à favoriser l’accession à la propriété » . Le Conseil reconnaît l'intérêt général de cette mesure. Fronton du Conseil constitutionnel En revanche

L'ASN assure par communiqué de presse qu' « il n’ y a pas de rejets à l’extérieur de l’installation » alors que la ministre de l'Écologie Nathalie Kosciusko-Morizet devrait arriver sur place en fin d'après-midi. L'incendie a été maitrisé à 13 h 00 (11 h 00 UTC ) et, suivant

adapter en urgence plusieurs dispositions de celle-ci. La Loi électorale, telle qu'elle sera en vigueur pour les élections de lundi, stipule désormais que « toute personne qui se présente à un bureau de vote ou à la table de vérification de l'identité des électeurs doit avoir le