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Résultats 1 - 10 sur un total 221 pour  Wikipedia / EDF territoriales effectues vigueur collecte / Wikipedia    (23727 articles)

Suisse : le recensement de la population fait peau neuve Imprimer cet article

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faveur d'une utilisation des registres des communes , des cantons et de la Confédération. La collecte de ces valeurs, rendue possible à la suite de l'harmonisation des différents registres, sera effectuée chaque année au 31 décembre, permettant ainsi de prendre une photographie de

Droit en France : ACADOMIA écope d'un avertissement de la CNIL Imprimer cet article

la cave » , « seul bémol : il pue [2]  » . La deuxième infraction relevée était la collecte d'informations médicales sur les personnes telles que : « cancer du poumon tant mérité » , « hospitalisé en urgence pour une tumeur cancéreuse au cerveau de grade 3 » , «

wikinews.org | 2015/7/9 22:40:44

France : le Conseil constitutionnel censure des cavaliers législatifs dans une loi concernant les marchés publics Imprimer cet article

aux articles L. 1414-7, L. 1414-8, L. 1414-8-1 et L. 1414-9 du code général des collectivités territoriales , la personne publique peut prévoir que les modalités de financement indiquées dans l'offre finale présentent un caractère ajustable. Mention en est portée dans l'avis d'appel

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:34

France : deux décrets sur les fichiers de renseignements critiqués par l'opposition Imprimer cet article

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Le deuxième décret concerne les enquêtes administratives liées à la sécurité publique. Il collecte les informations suivantes : Le motif de l'enquête ; Les informations ayant trait à l'état civil, à la nationalité et à la profession, adresses physiques, numéros de télphone

Pré-Saint-Didier : le corps retrouvé dans la Doire est celui de l'employé disparu Imprimer cet article

Aller à : navigation , rechercher 13 janvier 2015 . – À partir des premiers relevés effectués par la police scientifique, il est très vraisemblable que le corps retrouvé le matin du 13 janvier dans la Doire soit celui d'Anthime de Tognan, l'employé régional aostain de 56 ans

wikinews.org | 2015/7/10 10:12:11

France : le Conseil constitutionnel valide la loi sur le service minimum dans les transports Imprimer cet article

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entreprise au profit des grande et aussi de porter atteinte à la libre administratif des collectivités territoriales . Les moyens ont été cependant rejetés. Les « sages » du Palais Royal ont estimé que « la définition de dessertes prioritaires et de plans de transports adapté

Interview de Florence Devouard, présidente du conseil d'administration de la Wikimedia Foundation Imprimer cet article

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spécifiques. Des dons à ce point insuffisants signifieraient que nous aurions à organiser une nouvelle collecte dans quelques mois. Cependant, nous explorons d'autres moyens de récolter de l'argent avec un audit. Alors soyons optimistes. WN : Wikinews donne à des personnes certains

Interview de Jimbo Wales Imprimer cet article

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joindre à l'assistance des douzaines de personnes intéressées. Sommaire 1 Wikinews 2 La collecte de fonds de la Fondation Wikimedia 3 Questions supplémentaires 4 Sources Wikinews M. Wales en France L'entretien a eu lieu via le canal IRC wikinews en partie car

France : une commune normande boycotte les élections en 2008 Imprimer cet article

maternelle. La population a manifesté son désaccord et son mécontentement auprès de la filiale d EDF . Face à l'absence de dialogue, la population et ses élus ont brandi la menace d'un boycott des élections municipales et cantonales. Elle s'est concrétisée par un vote unanime, vendredi

wikinews.org | 2015/7/10 2:02:49

Six nouveaux secrétaires d'État font leur entrée au gouvernement français Imprimer cet article

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extérieur ». Alain Marleix , secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales , auprès de la ministre de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales . Précédemment Secrétaire d'État à la Défense, chargé des Anciens combattants