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Résultats 1 - 10 sur un total 179 pour  Wikipedia / EDF territoriales effectues recensement / Wikipedia    (23727 articles)

Suisse : le recensement de la population fait peau neuve Imprimer cet article

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recensements de population. Selon le directeur de l'OFS Jürg Marti, si la réponse aux questionnaires de recensement reste obligatoire, il n'est pas prévu d'amender les réfractaires « dont le nombre n'excède pas un pour mille » . Références et notres ↑ Communiqué de presse

France : le Conseil constitutionnel censure des cavaliers législatifs dans une loi concernant les marchés publics Imprimer cet article

aux articles L. 1414-7, L. 1414-8, L. 1414-8-1 et L. 1414-9 du code général des collectivités territoriales , la personne publique peut prévoir que les modalités de financement indiquées dans l'offre finale présentent un caractère ajustable. Mention en est portée dans l'avis d'appel

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:34

Québec : le directeur général des élections interdit la participation des personnes voilées au vote du 26 mars Imprimer cet article

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Cette décision fait à la suite d'une vague de protestations après l'annonce, la veille, de l'absence de dispositions, dans la loi électorale, interdisant aux personnes voilées de voter sans se découvrir. La loi électorale, en raison de ce que le chroniqueur Yves Boisvert voit implicitement

France : les élections municipales de Corbeil-Essonnes annulées et Serge Dassault déclaré inéligible Imprimer cet article

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correspondant à l’utilisation de salles mises gratuitement à disposition par les collectivités territoriales , dès lors que l’ensemble des candidats a pu disposer de facilités analogues, » il incombait à l'intéressé d'inclure la location dans ses comptes de campagne bien qu'ayant

France : la Cour de cassation met à mal une validation législative concernant les heures d'équivalence Imprimer cet article

réserve des décisions de justice passées en force de chose jugée, sont validés les versements effectués au titre de la rémunération des périodes de permanence nocturne, comportant des temps d'inaction, effectuées sur le lieu de travail en chambre de veille par le personnel en application

wikinews.org | 2015/7/10 1:14:29

Brèves : 9 mai 2007 Imprimer cet article

pape Benoît XVI entame ce mercredi un voyage pastoral de cinq jours dans un pays qui, selon le recensement de l'année 2000, comprendrait 73,6 % de catholiques. Le souverain pontife, dont c'est le cinquième déplacement à l'étranger depuis son élection en avril 2005, devrait rencontrer

wikinews.org | 2015/7/9 16:29:14

Début du désarmement des maoïstes népalais, sous l'égide de l'ONU, à partir du 15 janvier Imprimer cet article

inspecteurs eux aussi répartis entre les deux groupes. La première tâche devrait consister en un recensement des armes détenus par les ex-rebelles, avant de procéder à un enregistrement des combattants eux-mêmes. Ceux-ci, qui revendiquent un effectif de 35 000 hommes (nombre pour

wikinews.org | 2015/7/9 23:10:53

France : le Conseil constitutionnel valide la loi sur le service minimum dans les transports Imprimer cet article

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entreprise au profit des grande et aussi de porter atteinte à la libre administratif des collectivités territoriales . Les moyens ont été cependant rejetés. Les « sages » du Palais Royal ont estimé que « la définition de dessertes prioritaires et de plans de transports adapté

Insolite : les prix Ig Nobel 2007 viennent d'être attribués Imprimer cet article

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tissus se froissent. en biologie  : le Dr Johanna van Bronswijk des Pays-Bas, qui a mené un recensement des animaux vivant dans les lits des gens. en chimie  : Mayu Yamamoto, du Japon, pour avoir mis au point une méthode d'extraction de la fragrance et de la poudre de vanilline des bouses

Les États-Unis franchissent la barre des 300 millions d'habitants Imprimer cet article

Cette barre historique a été accueillie par une salve d'applaudissements de 200 employés du bureau de recensement . Quant à celle des 400 millions, il faudra patienter 37 années supplémentaires. Sources ((fr)) – BELGA ,  « Ils sont 300 millions » . La Libre Belgique ,  17

wikinews.org | 2016/3/1 9:20:04