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Résultats 1 - 10 sur un total 5195 pour  Wikisource / EDF definie ehess municipale territoriales / Wikisource    (1821697 articles)

L’Angleterre depuis la Réforme/03 Imprimer cet article

esprit de centralisation et d’égalité menacent les antiques juridictions, et les influences territoriales  ; et déjà, au désespoir de la magistrature et du barreau, ces doctrines ont été appliquées au droit criminel en même temps qu’elles ont porté quelque lumière dans le

wikisource.org | 2015/10/13 4:07:21

Dictionnaire de l’administration française/ADMINISTRATION Imprimer cet article

particulière. Sect. 2. — De l’administration en général. 8 . L’administration peut être définie l’ensemble des services publics destinés à concourir à l’exécution de la pensée du Gouvernement et à l’application des lois d’intérêt général. On confond souvent

wikisource.org | 2017/11/26 11:28:59

L’Observatoire de Paris depuis sa fondation Imprimer cet article

La création de l’observatoire de Paris eut lieu malheureusement pendant cette crise dans laquelle les idées nouvelles remplaçaient peu à peu d’antiques préjugés. Les méthodes modernes n’existaient pas encore, ou n’avaient pas reçu la sanction de l’expérience ; très peu

wikisource.org | 2017/3/30 11:21:51

Chronique de la quinzaine - 14 mai 1863 Imprimer cet article

La campagne des élections commence. Nous assistons aux premières escarmouches — dirons-nous de la lutte électorale ? — Le mot est bien gros et ne rendrait point exactement notre pensée, car nos lecteurs savent que nous n’apportons aucune illusion au spectacle auquel nous allons assister

wikisource.org | 2017/2/20 9:20:10

Commission du Vieux Paris/7 avril 1898 Imprimer cet article

CMVP_1898_3_p29_Hotel_de_Lauzun_Fa%C3%A7ade

La séance est ouverte à quatre heures, sous la présidence de M. Alfred Lamouroux , vice-président. Assistent à la séance : MM. Louis Lucipia, Sauton, Froment-Meurice, Brumau, Augé de Lassus, Jules Claretie, Édouard Detaille, Formigé, Gosselin-Lenôtre, Jules Guiffrey, Laugier, Longnon

La Savoie depuis l’annexion à la France/01 Imprimer cet article

Forces productives du sol et richesses minérales du sous-sol. — Les mines des hurtières. En portant sa frontière au sommet des Alpes, la France a embrassé un pays et une population encore peu connus. Les idées les plus singulières se sont répandues au sujet de la Savoie et des Savoyards

wikisource.org | 2015/12/2 9:54:47

Asie Britannique. De la Force du préjugé chez les Indous Imprimer cet article

C’est un penchant naturel à tous les Anglais d’admirer presque exclusivement les institutions de leur pays, et de mesurer le bien-être des autres nations par le plus ou moins de ressemblance qu’elles ont avec la leur. Partout où ils se sont fixés, ils ont introduit les habitudes de

wikisource.org | 2018/8/31 21:40:50

Instruction générale relative à l’état civil du 11 mai 1999 Imprimer cet article

L'instruction générale relative à l'état civil élaborée en 1955 a regroupé en un seul document les multiples dispositions législatives et réglementaires, circulaires et décisions jurisprudentielles antérieures relatives à l'état civil. Périodiquement mise à jour et complétée

wikisource.org | 2010/10/18 11:18:36

Essai sur le Canada Imprimer cet article

Le Canada [1] est, après l’Inde, la possession extra-européenne la plus importante de l’empire britannique. Placé dans la partie septentrionale du continent américain, il est borné au nord par les baies d’Hudson et de James et le Labrador, à l’est et au sud-est par le golfe Saint

wikisource.org | 2010/10/13 17:12:02

La Monnaie et le mécanisme de l’échange/Texte entier Imprimer cet article

J’ai voulu, en composant cet ouvrage, décrire les différents systèmes de monnaie du monde entier, anciens ou modernes, les matières premières employées à faire de la monnaie, la réglementation du monnayage et de la circulation, les lois naturelles qui régissent cette circulation

wikisource.org | 2015/11/28 13:51:28