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Résultats 1 - 10 sur un total 5189 pour  Wikisource / EDF definie ehess municipale communaux / Wikisource    (1821697 articles)

L’Angleterre depuis la Réforme/03 Imprimer cet article

Troisième partie En rappelant la manière dont s’est développée la nationalité britannique sous la double influence de la féodalité normande et du protestantisme épiscopal, en retraçant la lutte récente de l’établissement de 1688 contre la liberté de conscience et l’esprit

wikisource.org | 2015/10/13 4:07:21

Dictionnaire de l’administration française/ADMINISTRATION Imprimer cet article

particulière. Sect. 2. — De l’administration en général. 8 . L’administration peut être définie l’ensemble des services publics destinés à concourir à l’exécution de la pensée du Gouvernement et à l’application des lois d’intérêt général. On confond souvent

wikisource.org | 2017/11/26 11:28:59

Encyclopédie anarchiste/Diplomatie - Divorce Imprimer cet article

Pour le peuple, la diplomatie puise sa source dans le « droit » international et a pour but ou pour objet la tranquillité, la sûreté, la quiétude des nations, et le rôle du diplomate est de rechercher les moyens susceptibles de régler pacifiquement les conflits qui pourraient menacer

wikisource.org | 2018/12/5 11:25:49

L’Observatoire de Paris depuis sa fondation Imprimer cet article

La création de l’observatoire de Paris eut lieu malheureusement pendant cette crise dans laquelle les idées nouvelles remplaçaient peu à peu d’antiques préjugés. Les méthodes modernes n’existaient pas encore, ou n’avaient pas reçu la sanction de l’expérience ; très peu

wikisource.org | 2017/3/30 11:21:51

Chronique de la quinzaine - 14 mai 1863 Imprimer cet article

La campagne des élections commence. Nous assistons aux premières escarmouches — dirons-nous de la lutte électorale ? — Le mot est bien gros et ne rendrait point exactement notre pensée, car nos lecteurs savent que nous n’apportons aucune illusion au spectacle auquel nous allons assister

wikisource.org | 2017/2/20 9:20:10

Instruction générale relative à l’état civil du 11 mai 1999 Imprimer cet article

L'instruction générale relative à l'état civil élaborée en 1955 a regroupé en un seul document les multiples dispositions législatives et réglementaires, circulaires et décisions jurisprudentielles antérieures relatives à l'état civil. Périodiquement mise à jour et complétée

wikisource.org | 2010/10/18 11:18:36

Histoire de la Faculté des Sciences de Rennes/Texte entier Imprimer cet article

DE RENNES Par L. JOUBIN, Professeur à la Faculté RENNES IMPRIMERIE FR. SIMON, SUCCESSEUR DE A. LE ROY IMPRIMEUR BREVETÉ 1900 A M. L. LIARD MEMBRE DE l’INSTITUT DIRECTEUR DE l’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR CONSEILLER D’ÉTAT GRAND OFFICIER DE LA LÉGION D’HONNEUR Hommage

wikisource.org | 2019/4/10 13:36:37

La Savoie depuis l’annexion à la France/01 Imprimer cet article

Forces productives du sol et richesses minérales du sous-sol. — Les mines des hurtières. En portant sa frontière au sommet des Alpes, la France a embrassé un pays et une population encore peu connus. Les idées les plus singulières se sont répandues au sujet de la Savoie et des Savoyards

wikisource.org | 2015/12/2 9:54:47

La Monnaie et le mécanisme de l’échange/Texte entier Imprimer cet article

J’ai voulu, en composant cet ouvrage, décrire les différents systèmes de monnaie du monde entier, anciens ou modernes, les matières premières employées à faire de la monnaie, la réglementation du monnayage et de la circulation, les lois naturelles qui régissent cette circulation

wikisource.org | 2015/11/28 13:51:28

Convention d’application de l’accord de Schengen Imprimer cet article

Le Royaume de Belgique, la République fédérale d’Allemagne, la République française, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, ci-après dénommés les Parties contractantes, Se fondant sur l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôle

wikisource.org | 2019/5/31 19:07:03