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Résultats 1 - 10 sur un total 994 pour  Wikipedia / Droit fiscal fiscalite / Wikipedia    (2014721 articles)

Communauté de communes des Deux Vallées (Marne) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes des Deux Vallées Administration Pays   France Région Grand Est Département Marne

wikipedia.org | 2019/2/8 12:23:48

Communauté d'agglomération de Saint-Quentin Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté d’agglomération de Saint-Quentin Administration Pays   France Région Hauts-de-France Département

wikipedia.org | 2019/2/7 20:54:31

Fiscalité lorraine Imprimer cet article

l’économie Portail de la Lorraine Catégories  : Lorraine Économie dans le Grand Est Fiscalité en France Catégories cachées : Wikipédia:ébauche fiscalité Portail:Droit/Articles liés Portail:Économie/Articles liés Portail:Lorraine/Articles liés Portail:Grand Est/Articles

wikipedia.org | 2017/11/20 17:46:31

Fiscalité du Burkina Faso Imprimer cet article

Cet article concerne la fiscalité du Burkina Faso , il expose les principaux impôts et taxes du Burkina Faso [ 1 ] . Sommaire 1 TVA 1.1 Personnes Imposables 1.2 Les personnes exonérées 1.3 Opérations imposables 1.4 Les affaires exonérées 2 Impôt unique sur les traitements

wikipedia.org | 2019/9/12 2:09:57

Droit fiscal en France Imprimer cet article

encyclopédique ( novembre 2008 ). Vous pouvez améliorer sa rédaction ! En France , le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises , dont l' État , pour prélever des impôts , taxes , contributions

wikipedia.org | 2019/1/10 12:40:37

Droit fiscal Imprimer cet article

Le droit fiscal peut être défini comme la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts . Elle désigne aussi la participation des sujets de droit ( personnes physiques , personnes morales ) à l'organisation financière de l' État et à l'expression

wikipedia.org | 2019/12/1 8:25:38

Fiscalité des entreprises et professionnels Imprimer cet article

Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion . En règle générale, la fiscalité des entreprises et professionnels est basée sur deux impôts, l' impôt sur les sociétés et un impôt sur l'activité (généralement, la patente ). Dans le système fiscal françai

wikipedia.org | 2019/3/13 0:46:17

Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise Imprimer cet article

Logo_Cergy-Pontoise_2010

Justice 3 Organisation 3.1 Siège 3.2 Liste des présidents 3.3 Compétences 3.4 Régime fiscal et budget 3.5 Jumelages 4 Réalisations et projets 4.1 Réalisations 4.1.1 Voiries 4.1.2 Culture 4.1.3 Sports et loisirs 4.1.4 Santé 4.1.5 Biodiversité 4.2

Fiscalité en Suisse Imprimer cet article

publiques soumettent les personnes physiques et morales suisses ou vivant en Suisse. Le système fiscal est construit sur une compétence partagée entre les cantons et la Confédération, cette dernière ne pouvant prélever que les impôts prévus par la Constitution . L'approche suisse

wikipedia.org | 2019/4/13 17:17:22

Métropole du Grand Paris Imprimer cet article

France_%26_Colonies-1894-Le_Bassin_de_Paris

départements . Elle a le statut d' établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Les communes membres de la métropole sont par ailleurs réparties en onze EPCI sans fiscalité propre et à statut particulier, les établissements publics territoriaux